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Engagements financiers du FDSAP juillet 2023

pdf 103 Kb FDSAP-Engagements-financiers-juillet-2023.pdf

transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12 février 2024 Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son…

Update : May 8, 2024

Engagements financiers du FDSAP juillet 2023

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transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12 février 2024 Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son…

Update : May 8, 2024

La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école.

pdf 0.91 Mb 24-18_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Québec, le 1er mai 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre…

Update : May 8, 2024

La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école.

pdf 0.91 Mb 24-18_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Québec, le 1er mai 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre…

Update : May 8, 2024

TREMBSL.pdf

pdf 205 Kb TREMBSL.pdf

en appliquant les principes suivants : • Que les montants d'aide combinés des enveloppes Maintien et Développement accordés en 2024 constituent le monta…

Update : February 10, 2026

Statistiques sur des causes en matière criminelle adulte avec condamnation et dont l'accusé était mineur au moment du dépôt des accusations - BSM-2025-005289

pdf 1.32 Mb DAI_no_BSM-2025-005289.pdf

probation Présence de sentence de travaux communautaires Présence d'amende Montant total d'amendes Présence de sentence de don Montant du don…

Update : July 29, 2025

Engagements financiers - Décembre 2023 - Fonds de prévention et de recherche en matière de cannabis

pdf 255 Kb decembre2023-fonds-prevention-recherche-cannabis.pdf

transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12 janvier 2024 Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son…

Update : January 10, 2025

subventions_budget_discretionnaire_t2-23-24.pdf

pdf 92 Kb subventions_budget_discretionnaire_t2-23-24.pdf

DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Juillet à septembre Nom du ministre Fonction du ministre Nom du bénéficiaire Projet visé Circonscription…

Update : November 27, 2023

subventions_budget_discretionnaire_t2-23-24.pdf

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DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Juillet à septembre Nom du ministre Fonction du ministre Nom du bénéficiaire Projet visé Circonscription…

Update : November 27, 2023

Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MES entre le 1er mars et le 31 mars 2023

pdf 339 Kb 24-12_Diffusion.pdf

5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 6 mai 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Update : May 14, 2024

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Engagements financiers du FDSAP juillet 2023

La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école.

La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école.

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Statistiques sur des causes en matière criminelle adulte avec condamnation et dont l'accusé était mineur au moment du dépôt des accusations - BSM-2025-005289

Engagements financiers - Décembre 2023 - Fonds de prévention et de recherche en matière de cannabis

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