Search results

Pour chacune des dix dernières années, tous documents permettant de connaître le nombre de journées pris en assurance-salaire (congés de maladie long terme) pour les membres du personnel scolaire du réseau public, ventilé selon la catégorie de per

pdf 815 Kb 24-842_Diffusion.pdf

d'employés pour chacune de ces catégories, pour chacune des dix dernières années. Vous trouverez ci-annexé des documents pouvant répondre à chacun des…

Update : April 17, 2025

Le nombre de demandes de tolérances d’engagement/refusées avec les raisons du refus, individuellement ou globalement, par motif de refus, pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026 et, ventilées pour chacun des centres de services scolaires et

pdf 567 Kb 25-988_Diffusion.pdf

40 46 51 CSS DES MONTS-ET-MARÉES 10 26 29 63 41 CSS DES PHARES 32 54 72 34 59 CSS DU FLEUVE-ET-DES-LACS 9 17 12 13 20 SAGUENAY-LAC-SAINT-JEAN (02) CSS DE LA…

Update : April 2, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 416 Kb 202507-03_DE.pdf

remarquerez que nous avons soustrait des renseignements, comme le permet l’article 14 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Update : July 15, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 290 Kb 202409-11_DE.pdf

l'approvisionnement en bois et du développement économique Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A-202 Québec…

Update : September 19, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 290 Kb 202409-11_DE.pdf

l'approvisionnement en bois et du développement économique Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A-202 Québec…

Update : September 19, 2024

Détails concernant les sommes financières distribuées aux Centres de services scolaires et aux commissions scolaires pour l'année 2024-2025, concernant la Mesure 30020: Encadrement des stagiaires.

pdf 502 Kb 25-466_Diffusion.pdf

en œuvre des orientations ministérielles qui concernent l’encadrement des stagiaires relativement aux activités de la formation à l’enseignement. Ses…

Update : October 23, 2025

Rapports contenant les données des trois dernières années sur le nombre d'étudiants admis dans les programmes de formation régulière et continue dans les cégeps anglophones.

pdf 343 Kb 24-819_Diffusion.pdf

sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), visant à obtenir les documents suivants : Obtenir des rapports…

Update : March 31, 2025

Données sur le nombre d'inscriptions et sur le taux de diplomation des dix dernières années, selon le genre, pour les programmes de formation en transport.

pdf 381 Kb 25-377_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-377 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : September 18, 2025

Tableau Excel de synthèse les résultats des quatre derniers sondages de relance portant sur les programmes suivants : AEC en assurance de dommages et DEC en techniques d'assurances/services financiers (ou tout autre programme lié à l’assurance de do

pdf 395 Kb 25-681_Diffusion.pdf

sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), visant à obtenir le ou les documents suivants : • Un tableau…

Update : January 6, 2026

2204 - Confirmation des renseignements scolaires – Études à temps partiel

pdf 317 Kb 2204-confirmation-temps-partiel.pdf

l’établissement d’enseignement Section 3 – Protection des renseignements personnels Faites remplir cette section par une personne autorisée du bureau d’aide…

Update : May 14, 2025

Search results

Filters

Pour chacune des dix dernières années, tous documents permettant de connaître le nombre de journées pris en assurance-salaire (congés de maladie long terme) pour les membres du personnel scolaire du réseau public, ventilé selon la catégorie de per

Le nombre de demandes de tolérances d’engagement/refusées avec les raisons du refus, individuellement ou globalement, par motif de refus, pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026 et, ventilées pour chacun des centres de services scolaires et

Note de service - Planification des activités publiques

Note de service - Planification des activités publiques

Note de service - Planification des activités publiques

Détails concernant les sommes financières distribuées aux Centres de services scolaires et aux commissions scolaires pour l'année 2024-2025, concernant la Mesure 30020: Encadrement des stagiaires.

Rapports contenant les données des trois dernières années sur le nombre d'étudiants admis dans les programmes de formation régulière et continue dans les cégeps anglophones.

Données sur le nombre d'inscriptions et sur le taux de diplomation des dix dernières années, selon le genre, pour les programmes de formation en transport.

Tableau Excel de synthèse les résultats des quatre derniers sondages de relance portant sur les programmes suivants : AEC en assurance de dommages et DEC en techniques d'assurances/services financiers (ou tout autre programme lié à l’assurance de do

2204 - Confirmation des renseignements scolaires – Études à temps partiel

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca