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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2.81 Mb 202401-60_DE.pdf

annuelle des arbitres pouvant être appelés à intervenir est faite à majorité simple des voix des administrateurs présents. 16.18.03 Règlement des conflits…

Update : February 23, 2024

Diverses informations sur les effectifs à la formation générale des jeunes (FGJ) dans le réseau public (72 CSS/CS), pour les années scolaires 2000-2001 à 2023-2024.

pdf 1.09 Mb 24-855_Diffusion.pdf

de jours Montant ($) IND Nombre de jours Montant ($) IND Nombre de jours Montant ($) IND Nombre de jours Montant ($) IND Nombre de jours Montant ($) IND…

Update : May 26, 2025

Révision quinquennale du plan d'urbanisme et des règlements de zonage et de lotissement – Complément au manuel de procédure

pdf 77 Kb plan_urbanisme_revision.pdf

LA DÉLIVRANCE DES CERTIFICATS DE CONFORMITÉ ET L’ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENTS DE RÉVISION ET DE REMPLACEMENT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .…

Update : July 19, 2010

Révision quinquennale du plan d'urbanisme et des règlements de zonage et de lotissement – Complément au manuel de procédure

pdf 77 Kb plan_urbanisme_revision.pdf

LA DÉLIVRANCE DES CERTIFICATS DE CONFORMITÉ ET L’ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENTS DE RÉVISION ET DE REMPLACEMENT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .…

Update : July 19, 2010

Claiming an amount following a death

/en/family-and-support-for-individuals/death/what-to-do-in-the-event-of-death/claiming-an-amount-following-a-death

Claiming an amount following a death Reimbursement of funeral expenses When you pay the funeral expenses, the funeral home will give you a receipt. You may then be eligible for benefits. Show more…

Update : June 20, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 13.55 Mb 202401-24_DE.pdf

non-commerciale et production des avis forestiers Unité de gestion du Grand-Portage Direction de la gestion des forêts du Bas-Saint-Laurent Ministère des…

Update : February 13, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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non-commerciale et production des avis forestiers Unité de gestion du Grand-Portage Direction de la gestion des forêts du Bas-Saint-Laurent Ministère des…

Update : February 13, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2.07 Mb 202403-18_DE.pdf

traitement des demandes d’accès à l’informafion 2023-2024 : 16 jours (au 6 mars 2024) 2022-2023 : 19 jours pour l’ancien MFFP; donnée non disponible pour…

Update : March 26, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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traitement des demandes d’accès à l’informafion 2023-2024 : 16 jours (au 6 mars 2024) 2022-2023 : 19 jours pour l’ancien MFFP; donnée non disponible pour…

Update : March 26, 2024

Plan annuel des investissements et dépenses en ressources informationnelles 2022-2023

pdf 0.96 Mb 5-Plan_annuel_RI.pdf

mutualisation des idées et des efforts pour donner un sens à la modernisation et à l’informatisation des services des citoyens et des entreprises, et ce,…

Update : September 19, 2024

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Diverses informations sur les effectifs à la formation générale des jeunes (FGJ) dans le réseau public (72 CSS/CS), pour les années scolaires 2000-2001 à 2023-2024.

Révision quinquennale du plan d'urbanisme et des règlements de zonage et de lotissement – Complément au manuel de procédure

Révision quinquennale du plan d'urbanisme et des règlements de zonage et de lotissement – Complément au manuel de procédure

Claiming an amount following a death

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