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5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 6 mai 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

SES Exercice financier : 2023‐2024 Trimestre : Octobre à décembre Nom du ministre Fonction du ministre Nom du bénéficiaire Projet visé Circonscription…

SES Exercice financier : 2023‐2024 Trimestre : Octobre à décembre Nom du ministre Fonction du ministre Nom du bénéficiaire Projet visé Circonscription…

de l’article 976 C.c.Q. entraînant la responsabilité sans faute des défendeurs? 12. Quel est le montant des dommages subis par les membres des Groupes? 13.…

la Ville de Lévis. Le montant et la date, ainsi que le motif de chaque aide versée sont demandés ici. La période couverte s'étend entre le 1er janvier 2017…

Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 18 juin 2024 N/Réf. : 2024-11407 OBJET: Votre demande en vertu de la…

Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 18 juin 2024 N/Réf. : 2024-11407 OBJET: Votre demande en vertu de la…

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 2 février 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 2 février 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

les maintient constants pour toute l’année. Les représentants du BMMB au GTMOOSE ayant compilé les montants et volumes facturés par le MFFP dans les UA…