Search results

mutualisation des idées et des efforts pour donner un sens à la modernisation et à l’informatisation des services des citoyens et des entreprises, et ce,…

d'une partie ou de l'ensemble des travaux exécutés par le prestataire de services dans les quinze (15) jours de la réception définitive des travaux…

documents prévoient un des trois points suivants : o Des conditions qui n’assurent pas un traitement intègre et équitable des concurrents; o Des conditions…

l’évaluation des immeubles industriels. Ce groupe est formé de 12 spécialistes issus des organismes suivants : › l’Association des Évaluateurs Municipaux du…

dispose d’un réfrigérateur et, si des enfants de moins de 18 mois sont reçus, d’un réchaud; y d’un vestiaire destiné à l’usage des enfants, pour autant, si d…

visés par le présent arrêté les intervenants ayant des contacts physiques directs avec des personnes à qui sont offerts des services de santé et des services…

visés par le présent arrêté les intervenants ayant des contacts physiques directs avec des personnes à qui sont offerts des services de santé et des services…

FIGURE 6. ÉVOLUTION DES VENTES TOTALES DANS LE MILIEU URBAIN DEPUIS 2005 ............................................ 9 LISTE DES ANNEXES ANNEXE 1. QUANTITÉS…

le Service de refonte et de mise à jour des lois et des règlements dans ses opérations de mise à jour du Recueil. 2. RÈGLES D’INTÉGRATION DU RECUEIL DES LOIS…