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Nombre total de constats d'infraction signifiés en vertu des articles 93.1 et 31.1 du Code de la sécurité routière pour les années 2021 à 2024 - BSM-2024-004167

pdf 278 Kb DAI_no_BSM-2024-004167.pdf

l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boul. René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9 Montréal…

Update : June 12, 2024

Répartition du nombre et le pourcentage (%) des effectifs étudiants canadiens non-résidents du Québec, les résidents permanents et les étudiants internationaux non-domiciliés au Québec, fréquentant les établissements anglophones et francophones

pdf 394 Kb 23-396_Diffusion.pdf

non-domiciliés au Québec. Les articles 1 et 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : December 7, 2023

Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

pdf 468 Kb 25-517_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : November 14, 2025

Répartition du nombre et le pourcentage (%) des effectifs étudiants canadiens non-résidents du Québec, les résidents permanents et les étudiants internationaux non-domiciliés au Québec, fréquentant les établissements anglophones et francophones

pdf 394 Kb 23-396_Diffusion.pdf

non-domiciliés au Québec. Les articles 1 et 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : December 7, 2023

Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès - Janvier à mars 2022

pdf 232 Kb frais-participation-activites-janvier-mars-2022.pdf

Direction des inventaires et gestion des halocarbures 1 2022-02-02 675, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5V7 56,46 $ Identification des…

Update : September 6, 2024

Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès - Janvier à mars 2022

pdf 232 Kb frais-participation-activites-janvier-mars-2022.pdf

Direction des inventaires et gestion des halocarbures 1 2022-02-02 675, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5V7 56,46 $ Identification des…

Update : September 6, 2024

Rapport ou document regroupant l’ensemble des données de fréquentation de la plateforme en ligne Ma classe d’École ouverte depuis sa mise en place en 2021 ventilé par région et par pages les plus consultées de la plateforme en ligne Ma classe

pdf 440 Kb 23-471_Diffusion1.pdf

complète du journal des événements fourni dans le comptoir de données. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics…

Update : January 26, 2024

Le pourcentage de jeunes du niveau secondaire qui ont manqué des cours depuis le début de l’année scolaire 2023-2024 par mois au Québec mais aussi séparés par région. J’aimerais aussi avoir accès à ces mêmes données mais pendant l’année

pdf 329 Kb 24-58_Diffusion.pdf

ont manqué des cours depuis le début de l’année scolaire 2023-2024 par mois au Québec mais aussi séparés par région; Ces mêmes données mais pendant l’année…

Update : June 20, 2024

Le pourcentage de jeunes du niveau secondaire qui ont manqué des cours depuis le début de l’année scolaire 2023-2024 par mois au Québec mais aussi séparés par région. J’aimerais aussi avoir accès à ces mêmes données mais pendant l’année

pdf 329 Kb 24-58_Diffusion.pdf

ont manqué des cours depuis le début de l’année scolaire 2023-2024 par mois au Québec mais aussi séparés par région; Ces mêmes données mais pendant l’année…

Update : June 20, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 27 Mb 202402-27_DE.pdf

extractibles des stériles et des résidus . 11 Tableau 3 : Résultats des analyses Roche Totale des stériles et des résidus…

Update : February 23, 2024

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Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

Répartition du nombre et le pourcentage (%) des effectifs étudiants canadiens non-résidents du Québec, les résidents permanents et les étudiants internationaux non-domiciliés au Québec, fréquentant les établissements anglophones et francophones

Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès - Janvier à mars 2022

Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès - Janvier à mars 2022

Rapport ou document regroupant l’ensemble des données de fréquentation de la plateforme en ligne Ma classe d’École ouverte depuis sa mise en place en 2021 ventilé par région et par pages les plus consultées de la plateforme en ligne Ma classe

Le pourcentage de jeunes du niveau secondaire qui ont manqué des cours depuis le début de l’année scolaire 2023-2024 par mois au Québec mais aussi séparés par région. J’aimerais aussi avoir accès à ces mêmes données mais pendant l’année

Le pourcentage de jeunes du niveau secondaire qui ont manqué des cours depuis le début de l’année scolaire 2023-2024 par mois au Québec mais aussi séparés par région. J’aimerais aussi avoir accès à ces mêmes données mais pendant l’année

Note de service - Planification des activités publiques

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