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Pour l’ensemble des universités du Québec, pour les années 2023 à 2025, plans décennaux des investissements universitaires (PDIU) déposés auprès du MES; liste des projets de maintien des actifs (LDPMA) liés aux infrastructures universitaires; m

pdf 335 Kb 25-262_Diffusion.pdf

indices de vétusté de l’année 2025-2026 n’est pas complétée. Les documents visés par les premier et second points de votre demande sont retenus puisqu’ils…

Update : September 2, 2025

Documents concernant le profilage racial et/ou des interpellations policières depuis le 1er septembre 2022

pdf 681 Kb 2023-12008.pdf

concertation communautaire et de rapprochement (ECCR) ainsi que la bonification de l'équipe de soutien aux urgences psychosociales (ÉSUP) du Service de…

Update : March 12, 2024

Documents concernant le profilage racial et/ou des interpellations policières depuis le 1er septembre 2022

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concertation communautaire et de rapprochement (ECCR) ainsi que la bonification de l'équipe de soutien aux urgences psychosociales (ÉSUP) du Service de…

Update : March 12, 2024

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

pdf 10.12 Mb 23-351_Diffusion.pdf

Les étapes de la démarche TEVA Identifier le projet de vie de l’élève (portrait et analyse des besoins de l’élève) : o expériences de vie, de travail et de…

Update : November 29, 2023

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

pdf 10.12 Mb 23-351_Diffusion.pdf

Les étapes de la démarche TEVA Identifier le projet de vie de l’élève (portrait et analyse des besoins de l’élève) : o expériences de vie, de travail et de…

Update : November 29, 2023

Pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2022-2023, données concernant les dérogations scolaires pour entrée tardive (maintien au préscolaire) et précoce (nb reçues, acceptées, refusées).

pdf 327 Kb 24-565_Difusion.pdf

Nombre total de demandes reçues • Nombre de demandes autorisées • Nombre de demandes refusées 2. Dérogations scolaire pour entrée précoce : • Nombre total de…

Update : December 13, 2024

Taux de condamnation des causes criminelles avec ou sans représentation par avocat – BSM-2025-005224

pdf 335 Kb DAI_no_BSM-2025-005224.pdf

points de votre demande, vous trouverez ci-joint les statistiques demandées. Veuillez noter que le ministère de la Justice ne détient pas de document…

Update : July 2, 2025

2602012-457 - Document

pdf 13.88 Mb 2602012-457-document.pdf

Québec Ministre de la Culture et des Communications Ministre responsable de la Jeunesse Ministre responsable de la région de l’Abitibi-Témiscamingue et de la…

Update : March 9, 2026

Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

pdf 5.24 Mb 25-365_Diffusion.pdf

concernant la disposition de biens immeubles de 10810209 $. 022 Le total de la page 5, lignes 12 et 14 de la colonne 05 ne balance pas avec celui de la page…

Update : September 24, 2025

PREP, Programme de Recherche et Expérimentation pédagogique

pdf 574 Kb Guide_PREP_2025-2026.pdf

iciens, de spécialistes des méthodes de recherche, de techniciens, d’auxiliaires de recherche, d’étudiants (du collégial ou de l’université), de…

Update : June 10, 2025

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Documents concernant le profilage racial et/ou des interpellations policières depuis le 1er septembre 2022

Documents concernant le profilage racial et/ou des interpellations policières depuis le 1er septembre 2022

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

Pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2022-2023, données concernant les dérogations scolaires pour entrée tardive (maintien au préscolaire) et précoce (nb reçues, acceptées, refusées).

Taux de condamnation des causes criminelles avec ou sans représentation par avocat – BSM-2025-005224

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Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

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