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Une aide à votre portée 2025-2026 - Renseignements sur le Programme de prêts et bourses

pdf 1.23 Mb 0000-Aide-votre-portee-2025-2026.pdf

vôtre (qu’elle soit de sexe différent ou de même sexe). Contribution : votre participation, celle de vos parents, de votre conjoint ou de votre conjointe, de…

Update : January 14, 2026

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

pdf 7.15 Mb RA-annuel-gestion-2022-2023-MCC.pdf

% (délai moyen de 1 jour) Atteinte Nous délivrons un certificat de dépôt dans un délai maximal de 3 jours ouvrables. 100 % des demandes de certificat de…

Update : September 27, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

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% (délai moyen de 1 jour) Atteinte Nous délivrons un certificat de dépôt dans un délai maximal de 3 jours ouvrables. 100 % des demandes de certificat de…

Update : September 27, 2023

Liste officielle et complète, des applications respectant la loi 25 ou liste des plateformes conformes produites par le Centre de cyberdéfense en collaboration avec les équipes du ministère de l’Éducation, transmise au réseau.

pdf 429 Kb 23-489_Diffusion.pdf

adéquates. • Preuve de sécurité des sites web et services de transfert de données de la plateforme (HTTPS, TLS, certificat SSL). • La plateforme doit être…

Update : December 28, 2023

Liste officielle et complète, des applications respectant la loi 25 ou liste des plateformes conformes produites par le Centre de cyberdéfense en collaboration avec les équipes du ministère de l’Éducation, transmise au réseau.

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adéquates. • Preuve de sécurité des sites web et services de transfert de données de la plateforme (HTTPS, TLS, certificat SSL). • La plateforme doit être…

Update : December 28, 2023

1088 - Recommandation relative aux formes de soutien requises

pdf 820 Kb 1088-recommandation-2025-2026.pdf

d’une suite bureautique, tels que les logiciels de traitement de texte, de tableur ou de présentation. Ils ne sont remboursés qu’une seule fois à vie. Le sac…

Update : August 14, 2025

1088 - Recommandation relative aux formes de soutien requises 2024-2025

pdf 699 Kb 1088-recommandation-2024-2025.pdf

d’une suite bureautique, tels que les logiciels de traitement de texte, de tableur ou de présentation. Ils ne sont remboursés qu’une seule fois à vie. Le sac…

Update : July 17, 2024

1088 - Recommandation relative aux formes de soutien requises 2024-2025

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d’une suite bureautique, tels que les logiciels de traitement de texte, de tableur ou de présentation. Ils ne sont remboursés qu’une seule fois à vie. Le sac…

Update : August 14, 2025

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11.35 Mb DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

finance5 municipales Parophes de ranolyste 1 res onsable page 3 de 3 No de dossier · AM 602552 j . ! ~ ~N1ombre de demand&& Nombre de PHV conicernées !…

Update : April 12, 2024

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

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Update : April 12, 2024

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1088 - Recommandation relative aux formes de soutien requises

1088 - Recommandation relative aux formes de soutien requises 2024-2025

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2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

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