Search results

alors qu’un CPE en a sept. 3. L’agrément du BC est détenu par un CPE (niveau entreprise). 4. L’agrément du BC est détenu par une entreprise autre qu’un CPE.…

ités de l’expérience parentale des parents qui ont un enfant ayant un problème de santé, un trouble du développement, un trouble d’apprentissage ou un…

indiquer que l’architecte siège obligatoirement au comité. Il y joue un rôle déterminant en prévoyant l’intégration d’une œuvre d’art à l’architecture ou à l…

il est utile de préciser qu’elle est très appréciée des bénéficiaires et qu’elle permet au PART d’avoir un avantage concurrentiel sur d’autres programmes de…

il est utile de préciser qu’elle est très appréciée des bénéficiaires et qu’elle permet au PART d’avoir un avantage concurrentiel sur d’autres programmes de…

(chapitre A‐23.1) ou d’un ministre visé dans l’article 11.5 de la Loi sur l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un…

juillet; T4 = 1er octobre. 2. Un RNP désigne une personne d’un autre pays dont le lieu de résidence habituel est le Canada et qui est titulaire d’un permis…

Ministère pourra donner l’autorisation de procéder à l’acquisition d’une propriété, d’un terrain, ou à la signature d’un bail. A) Lorsque l’opportunité…

collectivité. Ce n’est un secret pour personne : la région des Laurentides est l’une de celles qui, au Québec, connaissent la plus grande progression…

publicités. Pour ce qui est des vols aériens, le Québec devrait demander au gouvernement du Canada d’obliger l’affichage de l’empreinte carbone au moment de …