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Présentation de la conférence Conseils pratiques pour atténuer les risques liés aux feux de forêt

pdf 7.59 Mb Conseils_pratiques_pour_attenuer_les_risques_lies_aux_feux_de_foret.pdf

public et les intervenants locaux sur les bonnes pratiques en atténuation Principaux partenaires : LE SERVICE DE L’ATTÉNUATION DES RISQUES 4N O M F I C H I E…

Update : October 24, 2024

Usage and Meanings of “Common Values” and “Shared Values”

pdf 210 Kb RA_gubbay-helfer-sharon_2007_MCE.pdf

....................17 Civil Society: Educational and Cultural Initiatives…

Update : December 18, 2018

01-06-06.PDF

pdf 432 Kb AUTFR_loiassurfr.pdf

« état des résultats » au lieu de « état des revenus et dépenses ». Au plan juridique également, certaines nouvelles expressions devront être introduites…

Update : June 27, 2025

Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement : Consultation publique du 11 mars au 25 avril 2026

pdf 1.76 Mb reafie-consultation-2026-03-11-encadrement-activites-va.pdf

G-1.021), par la Loi sur les services de santé et les services sociaux pour les Inuit et les Naskapis (chapitre S-4.2) ou par la Loi sur les services de…

Update : March 11, 2026

Résolution relative à la constitution d’un comité municipal de sécurité civile

docx 872 Kb resolution_constitution_comite_municipal_modele.docx

de sécurité civile; ATTENDU QUE la mise en place de mesures de préparation aux sinistres ainsi que l’élaboration d’un plan de sécurité civile nécessitent la…

Update : January 24, 2020

Résolution relative à la constitution d’un comité municipal de sécurité civile

docx 872 Kb resolution_constitution_comite_municipal_modele.docx

de sécurité civile; ATTENDU QUE la mise en place de mesures de préparation aux sinistres ainsi que l’élaboration d’un plan de sécurité civile nécessitent la…

Update : January 24, 2020

Procedure - Compensation plan for victims of a Héma-Québec product

/en/health/blood-tissue-and-organ-donation/compensation-plan-for-victims-of-a-hema-quebec-product/procedure

Health and Social Services renders their decision in writing. When a claim is not eligible due to plan eligibility criteria that are not medical, the Minister of Health and Social Services can render…

Update : February 23, 2023

Entente concernant l'octroi des dispenses spéciales de publication d'avis en matière de changement de nom et de substitution du prénom usuel - BSM-2025-005390

pdf 500 Kb DAI_no_BSM-2025-005390.pdf

du Code civil prévoit que le ministre de la Justice peut accorder, pour des motifs d'intérêt général, une dispense spéciale de publication de l'avis de la…

Update : September 15, 2025

Priority steps to take following a death

/en/family-and-support-for-individuals/death/what-to-do-in-the-event-of-death/priority-steps-to-take-following-a-death

related to the death Documents issued by the Directeur de l’état civil and how to order official proof. Show more Terminating services and adjusting benefits The liquidator or close family or friends…

Update : June 20, 2023

De 1992-1993 à l’année la plus récente, documents détaillant la ventilation annuelle des périodes/étudiants/semaines (pes) pour chaque composante de financement de cours ou programmes d’études (voir annexe E102 et A102 du Régime budgétaire et

pdf 3.90 Mb 25-1044_Diffusion-2.pdf

s-colleges-prives/services/regles-budgetaires-reddition-compte-cegeps-colleges-prives/rapport-financier-annuel-cegeps…

Update : April 20, 2026

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Présentation de la conférence Conseils pratiques pour atténuer les risques liés aux feux de forêt

Usage and Meanings of “Common Values” and “Shared Values”

01-06-06.PDF

Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement : Consultation publique du 11 mars au 25 avril 2026

Résolution relative à la constitution d’un comité municipal de sécurité civile

Résolution relative à la constitution d’un comité municipal de sécurité civile

Procedure - Compensation plan for victims of a Héma-Québec product

Entente concernant l'octroi des dispenses spéciales de publication d'avis en matière de changement de nom et de substitution du prénom usuel - BSM-2025-005390

Priority steps to take following a death

De 1992-1993 à l’année la plus récente, documents détaillant la ventilation annuelle des périodes/étudiants/semaines (pes) pour chaque composante de financement de cours ou programmes d’études (voir annexe E102 et A102 du Régime budgétaire et

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