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La liste des écoles primaires et secondaires présentement en construction au Québec avec les dates prévues d’ouverture, ainsi que tous les projets de constructions autorisés de nouvelles écoles d’ici 2027.

pdf 885 Kb 23-682_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-682 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès visant à obtenir le…

Update : April 24, 2024

La liste des écoles primaires et secondaires présentement en construction au Québec avec les dates prévues d’ouverture, ainsi que tous les projets de constructions autorisés de nouvelles écoles d’ici 2027.

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: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-682 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès visant à obtenir le…

Update : April 24, 2024

Nombre de dossiers civils ouverts dont la nature est catégorisée comme «troubles de voisinage» à la Division des petites créances, à la Cour du Québec et à la Cour supérieure depuis 2018 - BSM-2024-004358

pdf 253 Kb DAI_no_BSM-2024-004358.pdf

l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boul. René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9 Montréal…

Update : August 8, 2024

Nombre de dossiers civils ouverts dont la nature est catégorisée comme «troubles de voisinage» à la Division des petites créances, à la Cour du Québec et à la Cour supérieure depuis 2018 - BSM-2024-004358

pdf 253 Kb DAI_no_BSM-2024-004358.pdf

l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boul. René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9 Montréal…

Update : August 8, 2024

Divers échanges entre le Ministère (MEQ), les CSS et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble des écoles secondaires du Québec dep

pdf 621 Kb 24-503_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1 (ci-après « la Loi »), nous vous invitons à…

Update : December 11, 2024

Mise à jour des données sur l’effectif et la diplomation au collégial et à l’université au Québec en 2023

pdf 716 Kb 23-564_Diffusion.pdf

version plus récente des données sur la sanction universitaire que celles déjà disponibles en date du 16 avril 2023. Conformément à l’article 51 de la Loi…

Update : February 9, 2024

Mise à jour des données sur l’effectif et la diplomation au collégial et à l’université au Québec en 2023

pdf 716 Kb 23-564_Diffusion.pdf

version plus récente des données sur la sanction universitaire que celles déjà disponibles en date du 16 avril 2023. Conformément à l’article 51 de la Loi…

Update : February 9, 2024

Données sur l’insertion professionnelle des diplômés (codes SCIANS 313, 314, 315, 316, 4141).

pdf 330 Kb 24-44_Diffusion.pdf

l’insertion professionnelle des diplômés pour les programmes de formations liés à ces codes SCIANS : 313, 314, 315, 316, 4141. Vous trouverez ci-annexé un…

Update : May 17, 2024

Données sur l’insertion professionnelle des diplômés (codes SCIANS 313, 314, 315, 316, 4141).

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l’insertion professionnelle des diplômés pour les programmes de formations liés à ces codes SCIANS : 313, 314, 315, 316, 4141. Vous trouverez ci-annexé un…

Update : May 17, 2024

Projet pilote sur l'adoption de mécanismes de traçabilité des minéraux pour batteries

pdf 9.59 Mb RA_Tracabilite_PropulsionQc_MERN.pdf

public-privé regroupant quelque 70 organisations issues des milieux institutionnels et des secteurs de l’automobile, des batteries, des mines, des produits…

Update : September 13, 2022

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Nombre de dossiers civils ouverts dont la nature est catégorisée comme «troubles de voisinage» à la Division des petites créances, à la Cour du Québec et à la Cour supérieure depuis 2018 - BSM-2024-004358

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Divers échanges entre le Ministère (MEQ), les CSS et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble des écoles secondaires du Québec dep

Mise à jour des données sur l’effectif et la diplomation au collégial et à l’université au Québec en 2023

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Données sur l’insertion professionnelle des diplômés (codes SCIANS 313, 314, 315, 316, 4141).

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