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Projet pilote sur l'adoption de mécanismes de traçabilité des minéraux pour batteries

pdf 9.59 Mb RA_Tracabilite_PropulsionQc_MERN.pdf

public-privé regroupant quelque 70 organisations issues des milieux institutionnels et des secteurs de l’automobile, des batteries, des mines, des produits…

Update : September 13, 2022

Diverses données du système SPOC sur le personnel des organismes collégiaux (SPOC), pour les 10 années complètes les plus récentes, pour l'ensemble du réseau, non ventilées.

pdf 337 Kb 26-96_Diffusion.pdf

sur le personnel des organismes collégiaux Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : May 11, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.62 Mb 202501-35_DE.pdf

l'analyse des impacts économiques détaillés de la stratégie de protection du caribou qui fait l'objet de consultations auprès des communautés…

Update : February 7, 2025

Le nombre de classes d'accueil pour la francisation des immigrants au préscolaire et au primaire dans les différentes régions administratives du Québec pour l'année 2023-2024.

pdf 521 Kb 24-127_Diffusion.pdf

d’accueil pour la francisation des immigrants au préscolaire et au primaire dans les différentes régions administratives du Québec pour l’année 2023-2024.…

Update : July 19, 2024

Le nombre de classes d'accueil pour la francisation des immigrants au préscolaire et au primaire dans les différentes régions administratives du Québec pour l'année 2023-2024.

pdf 521 Kb 24-127_Diffusion.pdf

d’accueil pour la francisation des immigrants au préscolaire et au primaire dans les différentes régions administratives du Québec pour l’année 2023-2024.…

Update : July 19, 2024

Plan d’action ministériel à l’égard des personnes handicapées 2025-2028

pdf 514 Kb PL_plan_action_handicapees_2025_2028.pdf

ACCESSIBILITÉ DE L’INFORMATION, DES DOCUMENTS ET DES SERVICES OBSTACLE Les personnes handicapées ont de la difficulté à avoir accès à des informations, des…

Update : July 22, 2025

Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années.

pdf 397 Kb 23-678_Diffusion.pdf

numéro 23-677. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : March 20, 2024

Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années.

pdf 397 Kb 23-678_Diffusion.pdf

numéro 23-677. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : March 20, 2024

Taux d'obtention d'un diplôme d'études collégiales (DEC) des nouveaux inscrits au collégial (dans le temps prévu ainsi que deux après la durée prévue lorsque cela est possible), à l'enseignement ordinaire de 2014 à 2025 pour la formation préuni

pdf 476 Kb 1-25-882_Diffusion_Amendee.pdf

diplôme des études collégiales au cours de la durée prévue des études4 Taux d'obtention d'un diplôme des études collégiales deux ans après la durée…

Update : February 23, 2026

Guide de présentation d'une requête au comité d'examen des demandes dérogatoires au regard de l'aide financière aux études 2024-2025

pdf 0.93 Mb demande-derogatoire-guide.pdf

études et qui demandent des documents ou des informations supplémentaires (ex. : Présence d’une lettre demandant la justification des revenus, ou message…

Update : August 15, 2024

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Diverses données du système SPOC sur le personnel des organismes collégiaux (SPOC), pour les 10 années complètes les plus récentes, pour l'ensemble du réseau, non ventilées.

Note de service - Planification des activités publiques

Le nombre de classes d'accueil pour la francisation des immigrants au préscolaire et au primaire dans les différentes régions administratives du Québec pour l'année 2023-2024.

Le nombre de classes d'accueil pour la francisation des immigrants au préscolaire et au primaire dans les différentes régions administratives du Québec pour l'année 2023-2024.

Plan d’action ministériel à l’égard des personnes handicapées 2025-2028

Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années.

Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années.

Taux d'obtention d'un diplôme d'études collégiales (DEC) des nouveaux inscrits au collégial (dans le temps prévu ainsi que deux après la durée prévue lorsque cela est possible), à l'enseignement ordinaire de 2014 à 2025 pour la formation préuni

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