Search results
-
Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
pdf 1.01 Mb AIR_202406_PL_gouvernance_energie_MEIE.pdf
-
2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval
pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf
-
2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval
pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
pdf 2.76 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf
-
Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024
pdf 1.49 Mb annexe-2023-2024-amendee.pdf
-
État des connaissances du parc national du Lac-Témiscouata
pdf 11.75 Mb RA_Etat-connaissances_Lac-Temiscouata.pdf
-
Plan annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2022-2023
pdf 2.14 Mb 7-Plans_annuels_gestion-investissements.pdf
-
Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025
pdf 2.62 Mb regime-budgetaire-cegeps_2024-25.pdf
-
État des connaissances du parc national du Lac-Témiscouata
pdf 11.75 Mb RA_Etat-connaissances_Lac-Temiscouata.pdf
-
Plan annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2022-2023
pdf 2.14 Mb 7-Plans_annuels_gestion-investissements.pdf