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Processus de gestion de plaintes faites par les parents à l'endroit de la DEM ainsi que les communications internes concernant un bug informatique survenu récemment qui donnait accès aux commentaires privés des agents aux parents via la plateforme sé

pdf 752 Kb 23-304_Diffusion.pdf

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

Update : October 26, 2023

Lettres envoyées au des CSS Navigateurs (CSSDN), deux lettres datées du 11 juillet 2025 et ayant pour objets: 1- « Allocation définitive dans le cadre de l’Offensive formation en construction pour le programme d’études Conduite d’engins de chan

pdf 1.65 Mb 25-562_Diffusion.pdf

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

Update : November 21, 2025

Copie de toute communication entourant le refus des ministères des Finances et du Sport, du Loisir et du Plein air de contribuer à la demande d’aide financière de la ville de Québec pour la construction d’un centre de curling dans la capitale dans

pdf 469 Kb 24-587_Diffusion.pdf

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

Update : January 20, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 12.12 Mb 202411-09_DE.pdf

SOUDURE CONDITION DES ATTACHES : 1 CONDITION GÉNÉRALE : 1 B.3 – RAIDISSEURS AUCUN TYPES : APPUIS INTERMÉDIAIRES CORNIÈRES PLAQUES AUTRES DIMENSIONS :…

Update : December 4, 2024

Maternelle 4 ans à temps plein en milieu défavorisé (TPMD) - Rapport préliminaire d'évaluation

pdf 3.10 Mb Rapport-preliminaire-evaluation-maternelle-4ans-milieu-defavorise.pdf

d’élèves de 4 ans, ce n’est pas comme une classe d’élèves de 5 ans » pour ce qui est du matériel nécessaire. Dans certains cas, la commission scolaire a aidé…

Update : January 30, 2024

Guide d'information sur la réussite de 3 cours en français

pdf 518 Kb Guide_pour_les_trois_cours_en_francais.pdf

certaines conditions, l’élève inscrit au cheminement Tremplin DEC en anglais peut être considéré comme en continuité de programme et ne pas avoir à réussir…

Update : January 12, 2026

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

pdf 1.93 Mb 24-622_Diffusion.pdf

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

Update : March 19, 2025

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

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une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

Update : September 29, 2025

Diverses informations concernant les étudiants de l'École primaire Saint-Clément-Est qui viennent tout juste de finir leur troisième année et s'en vont en quatrième année du primaire

pdf 391 Kb 23-226_Diffusion.pdf

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

Update : September 25, 2023

Diverses informations concernant les étudiants de l'École primaire Saint-Clément-Est qui viennent tout juste de finir leur troisième année et s'en vont en quatrième année du primaire

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une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

Update : September 25, 2023

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