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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 15.12 Mb 202508-59_DE.pdf

de Mandeville. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

Update : September 18, 2025

Taux de diplomation des EHDAA de 2002-2024 avec et sans plan d'intervention pour l'ensemble du réseau.

pdf 399 Kb 23-725_Diffusion.pdf

au secondaire Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : May 2, 2024

Taux de diplomation des EHDAA de 2002-2024 avec et sans plan d'intervention pour l'ensemble du réseau.

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au secondaire Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : May 2, 2024

Statistiques concernant les suspensions et congédiements d'agents des services correctionnels pour actes répréhensibles pour les années 2017 à 2021

pdf 488 Kb 2021-13907.pdf

de voir chacun des cas où des agents qui travaillent dans les prisons du Québec ont commis des gestes répréhensibles et/ou illégaux et ont été suspendus…

Update : January 6, 2023

Statistiques concernant les suspensions et congédiements d'agents des services correctionnels pour actes répréhensibles pour les années 2017 à 2021

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de voir chacun des cas où des agents qui travaillent dans les prisons du Québec ont commis des gestes répréhensibles et/ou illégaux et ont été suspendus…

Update : January 6, 2023

De 1992-1993 à l’année la plus récente, documents détaillant la ventilation annuelle des périodes/étudiants/semaines (pes) pour chaque composante de financement de cours ou programmes d’études (voir annexe E102 et A102 du Régime budgétaire et

pdf 3.90 Mb 25-1044_Diffusion-2.pdf

tient pas compte des dispenses, des exemptions, des abandons, des mentions « Incomplet 30 Ministère de l’Enseignement supérieur temporaire » ou « Incomplet…

Update : April 20, 2026

Nom de chaque personne qui occupe un emploi au ministère de l’Éducation et son ancienneté pour les corps d’emploi : 105 - Agent-e de recherche et planification socio-économique, 108 - Analyste de l'informatique et des procédés administratifs, 12

pdf 725 Kb 25-911_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : February 23, 2026

Rapport d'activité de AlloProf au 15 oct 2024 et le rapport d'avancement des travaux au 1er février 2025 dans le cadre de la convention d'aide financière entre le Ministère de l'éducation et AlloProf pour le projet 'Mise en place du niveau 2 d'un pro

pdf 23 Mb 25-119_Diffusion.pdf

d’accompagnements par année Présent pour l’élève, à chaque instant 91 % 92 % des élèves et des parents sont satisfaits des services 2/3 des parents…

Update : June 26, 2025

Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

pdf 7.96 Mb 2021-10435.pdf

. c) Lorsque la personne doit être hospitalisée. La remise est en vigueur dès que des agents de l'ASFC prennent la relève des agents du Québec. L'ASFC…

Update : January 6, 2023

Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

pdf 7.96 Mb 2021-10435.pdf

le tarif des frais d'entretien quotidiens exigibles est de 251,42 $ pour un homme et de 280, 16 $ pour une femme. Le tarif des frais d'entretien…

Update : January 6, 2023

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Taux de diplomation des EHDAA de 2002-2024 avec et sans plan d'intervention pour l'ensemble du réseau.

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Statistiques concernant les suspensions et congédiements d'agents des services correctionnels pour actes répréhensibles pour les années 2017 à 2021

Statistiques concernant les suspensions et congédiements d'agents des services correctionnels pour actes répréhensibles pour les années 2017 à 2021

De 1992-1993 à l’année la plus récente, documents détaillant la ventilation annuelle des périodes/étudiants/semaines (pes) pour chaque composante de financement de cours ou programmes d’études (voir annexe E102 et A102 du Régime budgétaire et

Nom de chaque personne qui occupe un emploi au ministère de l’Éducation et son ancienneté pour les corps d’emploi : 105 - Agent-e de recherche et planification socio-économique, 108 - Analyste de l'informatique et des procédés administratifs, 12

Rapport d'activité de AlloProf au 15 oct 2024 et le rapport d'avancement des travaux au 1er février 2025 dans le cadre de la convention d'aide financière entre le Ministère de l'éducation et AlloProf pour le projet 'Mise en place du niveau 2 d'un pro

Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

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