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Le nombre de diplômés en archives médicales (411.AO), tout établissement d’enseignement confondu, par année et ce, au cours des dix dernières années.

pdf 323 Kb 25-444_Diffusion.pdf

trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre demande. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la…

Update : October 14, 2025

La liste des subventions et/ou aides financières octroyées par votre ministère à monsieur Jasmin Roy, aux Productions Jasmin Roy ou à la Fondation Jasmin Roy depuis le 1er janvier 2021, avec mention du montant, du motif et de la date.

pdf 320 Kb 24-563_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : January 6, 2025

Nombre d’inscriptions (étudiants débutant le programme) et nombre de diplômés, dans plusieurs programmes depuis les dix dernières années.

pdf 257 Kb 24-64_Diffusion.pdf

nombre de diplômes émis pour les programmes mentionnés dans le fichier annexé à votre demande. Une réponse distincte vous sera fournie par le ministère de…

Update : May 22, 2024

Nombre d’inscriptions (étudiants débutant le programme) et nombre de diplômés, dans plusieurs programmes depuis les dix dernières années.

pdf 257 Kb 24-64_Diffusion.pdf

nombre de diplômes émis pour les programmes mentionnés dans le fichier annexé à votre demande. Une réponse distincte vous sera fournie par le ministère de…

Update : May 22, 2024

Provenance du budget du ministère de la Justice concernant le Plan d’action gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale - BSM-2024-004450

pdf 255 Kb DAI_no_BSM-2024-004450.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : September 19, 2024

Provenance du budget du ministère de la Justice concernant le Plan d’action gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale - BSM-2024-004450

pdf 255 Kb DAI_no_BSM-2024-004450.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : September 19, 2024

Le nombre de professeurs qui travaillent à temps plein et ont une tâche complète, à temps plein et ont une tâche partielle, à temps partiel et ont une tâche complète, pour les années 2018, 2019, 2020,2021, 2022, 2023 (automne) au Québec

pdf 329 Kb 23-444_Diffusion.pdf

spécifiquement pour les centres de service scolaires suivants, je serai preneuse : 1. Centre de service scolaire de la Capitale 2. Centre de service scolaire…

Update : December 8, 2023

Nombre d'inscriptions et de diplômes délivrés au DEC en infographie en prémédia (581.D0) pour les années 2015 à 2025.

pdf 377 Kb 25-906_Diffusion.pdf

Inscriptions 581.D0 Ministère de l'Enseignement supérieur Direction des statistiques et de l'information de gestion Demande_25-906 Indicateur de…

Update : February 23, 2026

Nombre de dossiers ouverts (dépôt volontaire) dans l'ensemble du Québec et en Mauricie pour les années 2020 à 2023 - BSM-2024-004451

pdf 252 Kb DAI_no_BSM-2024-004451.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : September 13, 2024

Liste des dossiers criminels contenant une ou plusieurs accusations liées aux articles 249 et 320.13 du Code criminel et liste des dossiers pénaux comportant une ou plusieurs infractions aux articles 327 et 328 du Code de la sécurité routière (2019

pdf 141 Kb DAI_no_BSM-2024-004407.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : September 4, 2024

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Le nombre de diplômés en archives médicales (411.AO), tout établissement d’enseignement confondu, par année et ce, au cours des dix dernières années.

La liste des subventions et/ou aides financières octroyées par votre ministère à monsieur Jasmin Roy, aux Productions Jasmin Roy ou à la Fondation Jasmin Roy depuis le 1er janvier 2021, avec mention du montant, du motif et de la date.

Nombre d’inscriptions (étudiants débutant le programme) et nombre de diplômés, dans plusieurs programmes depuis les dix dernières années.

Nombre d’inscriptions (étudiants débutant le programme) et nombre de diplômés, dans plusieurs programmes depuis les dix dernières années.

Provenance du budget du ministère de la Justice concernant le Plan d’action gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale - BSM-2024-004450

Provenance du budget du ministère de la Justice concernant le Plan d’action gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale - BSM-2024-004450

Le nombre de professeurs qui travaillent à temps plein et ont une tâche complète, à temps plein et ont une tâche partielle, à temps partiel et ont une tâche complète, pour les années 2018, 2019, 2020,2021, 2022, 2023 (automne) au Québec

Nombre d'inscriptions et de diplômes délivrés au DEC en infographie en prémédia (581.D0) pour les années 2015 à 2025.

Nombre de dossiers ouverts (dépôt volontaire) dans l'ensemble du Québec et en Mauricie pour les années 2020 à 2023 - BSM-2024-004451

Liste des dossiers criminels contenant une ou plusieurs accusations liées aux articles 249 et 320.13 du Code criminel et liste des dossiers pénaux comportant une ou plusieurs infractions aux articles 327 et 328 du Code de la sécurité routière (2019

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