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infrastructures et des opérations, VMware a connu des changements importants depuis son acquisition par Broadcom, notamment des mises à jour de produits, de…

l’obligation de produire un document nécessitant des calculs ou des comparaisons en vue de répondre à la demande d’accès (article 15). Vous trouverez…

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l'article 9 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, je désire obtenir copie…

matière d’exécution des jugements et de radiation des créances irrécouvrables. Elle présente également les principes qui doivent guider le percepteur des…

V/Réf. : Statistiques sur des infractions criminelles N/Réf. : BSM-2025-005070 Bonjour, Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Source : Système Plumitif M013 - Gestion des causes criminelles adulte Date d'extraction : 2024-12-01 Volumétrie des causes criminelles¹ fermées à la…

on des immeubles excédentaires de l’État propices au logement social, abordable ou étudiant | 3 CRITÈRES D’ADMISSIBILITÉ DES DEMANDEURS Pour être admissible,…