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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale

pdf 5.02 Mb manuel_complet.pdf

tient compte de leur acquisition, de leur produit de cession, de l’amortissement imputé aux charges de l’exercice, de tout gain ou perte sur la cession, de…

Update : December 17, 2025

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale

pdf 5.76 Mb manuel_complet.pdf

financière de l’entité au 31 décembre ainsi que des résultats de ses activités, de la variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette), de ses…

Update : December 11, 2023

Aménagement de brise-vent pour réduire la dérive de pesticides lors de l’utilisation de pulvérisateurs à jet porté

pdf 1.53 Mb amenagement-brise-vent-reduire-derive.pdf

un plan de réduction de la dérive. Chacun des critères est ensuite détaillé. 5 Tableau 2 : Critères de la structure des brise-vent admissibles à un plan de…

Update : April 8, 2022

Aménagement de brise-vent pour réduire la dérive de pesticides lors de l’utilisation de pulvérisateurs à jet porté

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un plan de réduction de la dérive. Chacun des critères est ensuite détaillé. 5 Tableau 2 : Critères de la structure des brise-vent admissibles à un plan de…

Update : February 12, 2025

Sickle cell anemia

/en/health/health-issues/a-z/recessive-hereditary-diseases/sickle-cell-anemia

universitaire de santé McGill – Hôpital de Montréal pour enfants; Centre hospitalier universitaire de Québec – Centre hospitalier de l'Université Laval; Centre hospitalier universitaire de…

Update : April 28, 2025

Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

pdf 1.64 Mb 2021-12309.pdf

to victims. Collaboration between the Service de police de la Ville de Montréal and the CAVAC The Service de police de la Ville de Montréal and the CAVAC de…

Update : January 6, 2023

Budget de dépenses 2023-2024 | Stratégie de gestion des dépenses | Renseignements supplémentaires

pdf 2.56 Mb 1_Strategie_gestion_depenses.pdf

des mesures de soutien et de relance COVID-19 de 5 059,9 M$ en 2022-2023 afin de faciliter la comparaison de la variation, les dépenses de programmes…

Update : September 19, 2024

Budget de dépenses 2023-2024 | Stratégie de gestion des dépenses | Renseignements supplémentaires

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des mesures de soutien et de relance COVID-19 de 5 059,9 M$ en 2022-2023 afin de faciliter la comparaison de la variation, les dépenses de programmes…

Update : September 19, 2024

Arrêté numéro 2020-022 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 15 avril 2020

pdf 120 Kb AM_numero_2020-022.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LA MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : April 16, 2020

Arrêté numéro 2020-022 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 15 avril 2020

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Update : April 16, 2020

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Aménagement de brise-vent pour réduire la dérive de pesticides lors de l’utilisation de pulvérisateurs à jet porté

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Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

Budget de dépenses 2023-2024 | Stratégie de gestion des dépenses | Renseignements supplémentaires

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Arrêté numéro 2020-022 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 15 avril 2020

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