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chapitre E-9.1), la ministre a le pouvoir de préciser le mandat applicable à l’ensemble des vérificateurs externes des établissements sous permis. Pour…

dans le plan d’action qui y est associé. 11 La culture et le développement durable Dans l’Agenda 21 de la culture adopté en 2011, le gouvernement insiste sur…

dans le plan d’action qui y est associé. 11 La culture et le développement durable Dans l’Agenda 21 de la culture adopté en 2011, le gouvernement insiste sur…

peuvent se modifier avec le temps. Les modèles utilisés par le MELCCFP et le ministère des Finances prennent en compte plusieurs phénomènes, comme : • les…

appalachiens du sud du Québec, soit le cerf de Virginie, l’orignal, l’ours noir, le coyote, le castor, le raton-laveur, le porc-épic, le pékan, la loutre de…

appalachiens du sud du Québec, soit le cerf de Virginie, l’orignal, l’ours noir, le coyote, le castor, le raton-laveur, le porc-épic, le pékan, la loutre de…

bp@mashteuiatsh.ca Monsieur le Chef, Le premier ministre François Legault a annoncé, le 10 juin 2021, la création du réseau national des espaces bleus. Par…

bp@mashteuiatsh.ca Monsieur le Chef, Le premier ministre François Legault a annoncé, le 10 juin 2021, la création du réseau national des espaces bleus. Par…

autorisée tel qu'elle le déclare, (ci-après le «BÉNÉFICIAIRE») ATTENDU QUE les PARTIES ont conclu, le 18 novembre 2019, une convention ayant pour objet…

d’acquisition. À cet effet, le Secrétariat fera le suivi des économies générées et veillera à ce que le niveau établi par le gouvernement soit respecté. Le…