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le personnel des organismes collégiaux (SPOC) Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

que par la hausse des revenus de placement du Fonds des générations et par l’augmentation des revenus divers des organismes autres que budgétaires, des fonds…

permettre d’identifier des élèves, ont été élagués du document en application des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi sur l’accès aux documents des…

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Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-157 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir le document…

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administration de la prévention des incendies 2 3.1. Optimisation d’une inspection Le programme des inspections des risques élevés adopte une périodicité…

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prévention des polarisations pour l’année 2024-2025 Quand les discours et les conflits à l’école se polarisent autour des questions de genre, de…