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mondiale. Des partenariats de recherches et des licences sur des technologies développées par Hydro-Québec sont déjà en vigueur, avec des mines actives ou …

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is Roberge. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

compartimentation des annexes pour donner de la latitude au MES réduire le nombre d'annexes, faire des regroupements ou des vases communiquant); - la…

pouvant constituer des manquements disciplinaires de la part des agents des services correctionnels (ASC), incluant les agents des soins de santé. Établir…

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Circonscription électorale Bureau de Coopération interuniversitaire Services professionnels Assurer la poursuite des activités de gestion du Système…

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: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-344 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

de données auprès des CFP offrant les programmes d’études menant à un DEP ou à une ASP. L’un des documents ci-joints présente donc la compilation des…