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Frais et dépenses concernant le ministre de la Justice depuis l'année financière 2022-2023 - BSM-2026-005896

pdf 214 Kb DAI_no_BSM-2026-005896.pdf

avril 2022 à la date de traitement de la présente demande. La demande vise exclusivement les catégories suivantes : frais de transport aérien, frais de…

Update : April 23, 2026

Nombre de dossisers ouverts (dépôt volontaire) dans l'ensemble du Québec et en Mauricie - BSM-2024-004411

pdf 199 Kb DAI_no_BSM-2024-004411.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (article 135 et suivants),…

Update : August 29, 2024

Nombre de dossisers ouverts (dépôt volontaire) dans l'ensemble du Québec et en Mauricie - BSM-2024-004411

pdf 199 Kb DAI_no_BSM-2024-004411.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (article 135 et suivants),…

Update : August 29, 2024

Toutes les correspondances entre l’Ordre des diététistes-nutritionnistes et le MEQ concernant la politique alimentaire (Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif, intitulée Pour un virage santé à l’école) a

pdf 289 Kb 24-399_Diffusion.pdf

pour motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 24-399_DÉCISION AC-1. Politique-cadre - No de demande_…

Update : October 24, 2024

Toutes les correspondances entre l’Ordre des diététistes-nutritionnistes et le MEQ concernant la politique alimentaire (Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif, intitulée Pour un virage santé à l’école) a

pdf 289 Kb 24-399_Diffusion.pdf

pour motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 24-399_DÉCISION AC-1. Politique-cadre - No de demande_…

Update : October 24, 2024

Données d'inscription provisoires 2025-2026 suivantes pour les écoles préscolaires-primaires et secondaires publiques et privées de la Côte-Nord.

pdf 350 Kb 25-147_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : June 26, 2025

Le nombre d’étudiants inscrits aux études supérieures (bac en enseignement au secondaire) à la rentrée scolaire universitaire de l’année 2022-2023 et 2024-2025, dans toutes les universités au Québec.

pdf 303 Kb 25-523_Diffusion.pdf

Ministère de l'Enseignement supérieur (MES) Direction des statistiques et de l'information de gestion (DSIG) Demande d'accès 25-523 Avis de…

Update : October 21, 2025

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

pdf 289 Kb 23-637_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : March 28, 2024

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

pdf 289 Kb 23-637_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : March 28, 2024

Exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région mis en place en 2023 (tout rapport budgétaire annuel incluant les détails des montants exacts alloués aux universités en 2023-2024 et 2024-2025 et docume

pdf 288 Kb 25-569_Diffusion-Amendee.pdf

afin de cibler les données relatives aux Bourses d’exemptions droits de scolarité. Vous trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre demande.…

Update : March 5, 2026

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Frais et dépenses concernant le ministre de la Justice depuis l'année financière 2022-2023 - BSM-2026-005896

Nombre de dossisers ouverts (dépôt volontaire) dans l'ensemble du Québec et en Mauricie - BSM-2024-004411

Nombre de dossisers ouverts (dépôt volontaire) dans l'ensemble du Québec et en Mauricie - BSM-2024-004411

Toutes les correspondances entre l’Ordre des diététistes-nutritionnistes et le MEQ concernant la politique alimentaire (Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif, intitulée Pour un virage santé à l’école) a

Toutes les correspondances entre l’Ordre des diététistes-nutritionnistes et le MEQ concernant la politique alimentaire (Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif, intitulée Pour un virage santé à l’école) a

Données d'inscription provisoires 2025-2026 suivantes pour les écoles préscolaires-primaires et secondaires publiques et privées de la Côte-Nord.

Le nombre d’étudiants inscrits aux études supérieures (bac en enseignement au secondaire) à la rentrée scolaire universitaire de l’année 2022-2023 et 2024-2025, dans toutes les universités au Québec.

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

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