Search results

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

pdf 289 Kb 23-637_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : March 28, 2024

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

pdf 289 Kb 23-637_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : March 28, 2024

Exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région mis en place en 2023 (tout rapport budgétaire annuel incluant les détails des montants exacts alloués aux universités en 2023-2024 et 2024-2025 et docume

pdf 288 Kb 25-569_Diffusion-Amendee.pdf

afin de cibler les données relatives aux Bourses d’exemptions droits de scolarité. Vous trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre demande.…

Update : March 5, 2026

Dépenses concernant le ministre de la Justice (2022-2023) - BSM-2024-004305

pdf 188 Kb DAI_no_BSM-2024-004305.pdf

l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (article 135 et…

Update : July 17, 2024

Dépenses concernant le ministre de la Justice (2022-2023) - BSM-2024-004305

pdf 188 Kb DAI_no_BSM-2024-004305.pdf

l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (article 135 et…

Update : July 17, 2024

Le nombre de dérogations à l'âge d'admission pour la maternelle, ainsi que pour la première année et ce, pour l'ensemble du réseau pour les cinq dernières années.

pdf 342 Kb 23-672_Diffusion.pdf

les renseignements visés par votre demande. Il est important de prendre en compte que les données de l’année 2023-2024 sont provisoires. Conformément à…

Update : April 24, 2024

Le nombre de dérogations à l'âge d'admission pour la maternelle, ainsi que pour la première année et ce, pour l'ensemble du réseau pour les cinq dernières années.

pdf 342 Kb 23-672_Diffusion.pdf

les renseignements visés par votre demande. Il est important de prendre en compte que les données de l’année 2023-2024 sont provisoires. Conformément à…

Update : April 24, 2024

Le total en équivalent temps complet (ETC) de personnes conseillères pédagogiques à la formation continue et à la formation ordinaire pour l'ensemble des cégeps publics, pour chacune des dix dernières années.

pdf 386 Kb 25-431_Diffusion.pdf

répondre partiellement à votre demande. Il y a lieu de préciser que l’article 1 de la Loi accorde un droit d’accès aux documents détenus par un organisme…

Update : October 3, 2025

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires des Centres de services scolaires pour l’année 2023-2024 et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires des établissements d’enseigne

pdf 235 Kb 25-647_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : December 4, 2025

Liste complète des établissements scolaires publics (primaires et secondaires) classés selon l’indice de défavorisation 2025-2026

pdf 375 Kb 25-883_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : February 24, 2026

Search results

Filters

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.

Exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région mis en place en 2023 (tout rapport budgétaire annuel incluant les détails des montants exacts alloués aux universités en 2023-2024 et 2024-2025 et docume

Dépenses concernant le ministre de la Justice (2022-2023) - BSM-2024-004305

Dépenses concernant le ministre de la Justice (2022-2023) - BSM-2024-004305

Le nombre de dérogations à l'âge d'admission pour la maternelle, ainsi que pour la première année et ce, pour l'ensemble du réseau pour les cinq dernières années.

Le nombre de dérogations à l'âge d'admission pour la maternelle, ainsi que pour la première année et ce, pour l'ensemble du réseau pour les cinq dernières années.

Le total en équivalent temps complet (ETC) de personnes conseillères pédagogiques à la formation continue et à la formation ordinaire pour l'ensemble des cégeps publics, pour chacune des dix dernières années.

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires des Centres de services scolaires pour l’année 2023-2024 et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires des établissements d’enseigne

Liste complète des établissements scolaires publics (primaires et secondaires) classés selon l’indice de défavorisation 2025-2026

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca