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Diverses informations concernant le remaniement et le changement des personnes-ressources en enseignement à la maison en 2025-2026.

pdf 5.26 Mb 25-437_Diffusion.pdf

s en suggérant des ressources pédagogiques, des stratégies et en proposant des recommandations adaptées. Planifier et réaliser des rencontres avec les…

Update : January 6, 2026

Nombre d'élèves des écoles primaires et secondaires, publiques (et privées si possible) de la ville de Québec, pour l'année scolaire 2014-2015 et 2024-2025.

pdf 1.39 Mb 25-534_Diffusion.pdf

Privé L'École des Ursulines de Québec (386500) L'École des Ursulines de Québec, L'École des Ursulines de Loretteville (386502) 34 63 97 Privé…

Update : November 25, 2025

Dépenses fiscales - Édition 2022

pdf 3.53 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2022.pdf

prédominance de la commercialité des opérations des personnes travaillant dans un des domaines visés par la Loi sur le statut professionnel des artistes des…

Update : March 12, 2024

Dépenses fiscales - Édition 2022

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prédominance de la commercialité des opérations des personnes travaillant dans un des domaines visés par la Loi sur le statut professionnel des artistes des…

Update : March 12, 2024

Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement, la proteciton du territoire et des activités agricoles – Addenda au document complémentaire révisé

pdf 173 Kb orientations_amenagement_agricole_addenda.pdf

en déterminant des distances séparatrices et en recourant au zonage des productions. 3e objectif Planifier, en concertation avec le milieu, des actions de…

Update : July 19, 2010

Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement, la proteciton du territoire et des activités agricoles – Addenda au document complémentaire révisé

pdf 173 Kb orientations_amenagement_agricole_addenda.pdf

en déterminant des distances séparatrices et en recourant au zonage des productions. 3e objectif Planifier, en concertation avec le milieu, des actions de…

Update : July 19, 2010

Copie de la directive envoyée aux centres de services scolaires concernant la gestion des activités extérieures et de l’accès aux modules dans les cours d’école en hiver.

pdf 1.99 Mb 24-537_Diffusion.pdf

prévention des polarisations pour l’année 2024-2025 Quand les discours et les conflits à l’école se polarisent autour des questions de genre, de…

Update : December 13, 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps

pdf 2.88 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mars-2022.pdf

Gaspésie et des Îles (anglophone) 2,13 Gaspésie et des Îles (Carleton-sur-Mer) 2,04 Gaspésie et des Îles (École des pêches et de l'aquaculture) 0,70 Gaspésie…

Update : April 1, 2022

Régime budgétaire et financier des cégeps

pdf 2.88 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mars-2022.pdf

Gaspésie et des Îles (anglophone) 2,13 Gaspésie et des Îles (Carleton-sur-Mer) 2,04 Gaspésie et des Îles (École des pêches et de l'aquaculture) 0,70 Gaspésie…

Update : April 1, 2022

Guide d'intégration des éoliennes au territoire – Vers de nouveaux paysages

pdf 2.05 Mb guide_integration_eoliennes_territoire.pdf

Boivin, ministère des Affaires municipales et des Régions Alain Caron, urbaniste, ministère des Affaires municipales et des Régions Patrick Champagne,…

Update : July 19, 2010

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Diverses informations concernant le remaniement et le changement des personnes-ressources en enseignement à la maison en 2025-2026.

Nombre d'élèves des écoles primaires et secondaires, publiques (et privées si possible) de la ville de Québec, pour l'année scolaire 2014-2015 et 2024-2025.

Dépenses fiscales - Édition 2022

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Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement, la proteciton du territoire et des activités agricoles – Addenda au document complémentaire révisé

Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement, la proteciton du territoire et des activités agricoles – Addenda au document complémentaire révisé

Copie de la directive envoyée aux centres de services scolaires concernant la gestion des activités extérieures et de l’accès aux modules dans les cours d’école en hiver.

Régime budgétaire et financier des cégeps

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Guide d'intégration des éoliennes au territoire – Vers de nouveaux paysages

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