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Liste des titres d'emplois, au ministère de l'Enseignement supérieur, qui sont touchés par le gel d'embauche, non impactés par le gel ou potentiellement impactés par celui-ci.

pdf 547 Kb 24-532_Diffusion.pdf

j’aimerais déposer une demande afin d’obtenir copie de cette classification Vous trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre demande.…

Update : December 4, 2024

Prévisions effectuées par le ministère de l’Éducation concernant le nombre d’enseignants que le Ministère estime nécessaire pour combler les besoins en formation générale des jeunes, les besoins en personnel enseignant pour les 10 prochaines a

pdf 1.97 Mb 25-374_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : October 16, 2025

Informations financières relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 321 Kb 23-325_Diffusion.pdf

et de la Francophonie. À la suite de ces informations, vous avez précisé la période visée, soit de décembre 2020 à juin 2022. Aussi, vous avez retiré le…

Update : December 4, 2023

Document d'information concernant le projet de loi sur la Constitution du Québec - BSM-2025-005524

pdf 236 Kb DAI_no_BSM-2025-005524.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : October 27, 2025

Nombre d'inscriptions et de diplomations à chaque année entre 2015-2016 à 2024-2025 pour certains programmes d'études (DEP)

pdf 251 Kb 25-803_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : January 23, 2026

Diverses informations sur la Mesure pour favoriser l'attraction et la rétention des étudiants étrangers en région de 2023-2024 et 2024-2025 (montants, nb d'exemptions, établissements admissibles, etc.)

pdf 565 Kb 24-585_Diffusion.pdf

Question_1 Ministère de l'enseignement supérieur Direction des statistiques et de l'information de gestion Demande d'accès 24-585 Avis de…

Update : April 28, 2025

Prévisions du taux de diplomation au secondaire dans les établissements francophones et anglophones ainsi que les prévisions des places disponibles dans les cégeps anglais et français au semestre d'automne 2024

pdf 320 Kb 24-35_Diffusion.pdf

Cégep de Baie‐Comeau 1000 Francophone Cégep de Bois‐de‐Boulogne 3225 Francophone Cégep de Chicoutimi 3705 Francophone Cégep de Drummondville 2485 Francophone…

Update : May 10, 2024

Budgets de l’éducation depuis les 5 dernières années, si possible divisés entre les infrastructures, les centres scolaires et autres divisions jugées pertinentes.

pdf 261 Kb 25-417_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : October 14, 2025

Toutes communications entre le Ministère et le cégep de Thetford concernant le troisième versement destiné à l’acquisition d’équipements nécessaires à la mise en œuvre du programme d’études Technologie du génie électrique. Versement ment

pdf 1.71 Mb 24-445_Diffusion.pdf

courriels produits par le Cégep de Thetford relève davantage de la compétence de cet organisme public. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux…

Update : December 9, 2024

Deux rapports (revue financière et climat de travail) produits par la firme Richter concernant l'École secondaire Saint-Laurent

pdf 360 Kb 23-380_Diffusion.pdf

refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…

Update : December 4, 2023

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Budgets de l’éducation depuis les 5 dernières années, si possible divisés entre les infrastructures, les centres scolaires et autres divisions jugées pertinentes.

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