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fédéral et provincial ont conclu une entente Correct Les plans scolaires et sociaux [scolaire, social] G - Les plans scolaires et sociales [scolaire, social]…

ces 55 dernières années, les dix établissements comprenant six universités à vocation générale (l’UQAM, l’UQTR, l’UQAC, l’UQAR, l’UQO et l’UQAT) et quatre ét…

1.1 3.1. Frais scolaires et matériel d’appui à la formation 3.1.1 Frais scolaires AIDE FINANCIÈRE AUX ÉTUDES – Recueil des règles administratives 2024-2025…

services scolaire du Fer 793 Centre de services scolaire de la Moyenne-Côte-Nord 801 Centre de services scolaire de la Baie-James 811 Centre de services scol…

politiques et règles de l'établissement 2019-12-11 11026 Décisions, politiques et règles de l'établissement 2020-10-30 16073 Décisions, politiques…

municipalité. 1.6 La taxe scolaire La taxe scolaire est prélevée auprès des propriétaires d’immeubles situés sur le territoire d’une commission scolaire ou…

de services scolaire sont déterminées par le centre de services scolaire après consultation des hors-cadre. Elles font obligatoirement l’objet d’une décision…

le sous-secteur nord où s’élève l’école normale ainsi que les bâtiments de l’orphelinat du Sacré-Cœur. Le sous-secteur nord est qualifié de « colline…

le sous-secteur nord où s’élève l’école normale ainsi que les bâtiments de l’orphelinat du Sacré-Cœur. Le sous-secteur nord est qualifié de « colline…

PPAM (6 h-9 h) PPPM (15 h-18 h) PPAM (6 h-9 h) PPPM (15 h-18 h) Dir. nord Dir. sud Dir. nord Dir. sud Dir. nord Dir. sud Dir. nord Dir. sud Simulé 2017 18…