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types d’activités amenant l’enfant à être sensible à l’importance d’adopter un mode de vie physiquement actif Les moyens pour sensibiliser les parents à l’…

la présence d’un producteur par mosaïque/osmose, et des difficultés d’exécution très sérieuses, tant durant l’administration courante d’une entente…

être communiqués avant l’expiration d’un délai de 25 ans de leur date: 1° les communications du Conseil exécutif à l’un ou à plusieurs de ses membres, au…

plainte est considérée comme étant l’expression d’une insatisfaction d’un citoyen qui s’estime lésé ou qui allègue avoir subi un inconvénient à la suite d’un…

plainte est considérée comme étant l’expression d’une insatisfaction d’un citoyen qui s’estime lésé ou qui allègue avoir subi un inconvénient à la suite d’un…

de traitement de la demande, sur le mode d'accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l'application de l'article 9…

où l’anglais est couramment utilisé. Dans l’ensemble de la MRC, la proportion des habitants dont la langue d’usage est l’anglais s’élève à 14,4 % alors qu’…

où l’anglais est couramment utilisé. Dans l’ensemble de la MRC, la proportion des habitants dont la langue d’usage est l’anglais s’élève à 14,4 % alors qu’…

de traitement de la demande, sur le mode d'accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l'application de l'article 9…

public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande d’accès, s’exerce…