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Guide d'intégration des éoliennes au territoire – Vers de nouveaux paysages

pdf 2.05 Mb guide_integration_eoliennes_territoire.pdf

Boivin, ministère des Affaires municipales et des Régions Alain Caron, urbaniste, ministère des Affaires municipales et des Régions Patrick Champagne,…

Update : July 19, 2010

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.04 Mb 202603-19_DE.pdf

liés à la hausse des redevances des baux d’exploitation de SMS, en se basant sur la moyenne des revenus provenant des redevances des SMS pour les années…

Update : March 12, 2026

Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

pdf 614 Kb 24-219_Diffusion.pdf

uckland Remplacement des bandes, des baies vitrées et des filets de protection de la patinoire de l’aréna J.E. Métivier Collège de Bois-de-Boulogne…

Update : August 2, 2024

Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

pdf 614 Kb 24-219_Diffusion.pdf

uckland Remplacement des bandes, des baies vitrées et des filets de protection de la patinoire de l’aréna J.E. Métivier Collège de Bois-de-Boulogne…

Update : August 2, 2024

Liste des nouvelles écoles construites comprenant le nom de l'établissement, le type d'enseignement (primaire, secondaire, FP), régions, effectifs, etc., par année depuis 2003.

pdf 1.44 Mb 24-708_Diffusion.pdf

Orioles, des 869043 2011-04-18 2011 20, avenue des Maîtres 71025 - Saint-Zotique J0P1Z0 16 - Montérégie 220 - Soulanges B 4885.0 869 E1330351 OPERATIONNEL…

Update : March 14, 2025

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

pdf 2.17 Mb 25-819_Diffusion.pdf

» 2025-01-08 11- Fonds des biens et des services (MESS) 9 980,00 $ Tournage de deux vidéos témoignages sur le Programme de formation axée sur l'emploi auprès…

Update : February 23, 2026

Comptes publics 2021-2022 – Volume 2

pdf 10.19 Mb CPTFR_vol2-2021-2022_2eEdition.pdf

surveillance ou le contrôle des activités policières, des activités d'attribution de contrats pour le secteur public ou des secteurs économiques des…

Update : February 21, 2023

Comptes publics 2021-2022 – Volume 2

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surveillance ou le contrôle des activités policières, des activités d'attribution de contrats pour le secteur public ou des secteurs économiques des…

Update : February 21, 2023

Comptes publics 2021-2022 – Volume 2

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surveillance ou le contrôle des activités policières, des activités d'attribution de contrats pour le secteur public ou des secteurs économiques des…

Update : February 21, 2023

Liste des causes criminelles impliquant au moins un chef d'accusation en matière de violence sexuelle (2023 à 2024) - BSM-2025-004861

pdf 5.03 Mb DAI_no_2025-004861.pdf

: BSM-2025-004861 Bonjour, Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

Update : February 13, 2025

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Note de service - Planification des activités publiques

Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

Liste des nouvelles écoles construites comprenant le nom de l'établissement, le type d'enseignement (primaire, secondaire, FP), régions, effectifs, etc., par année depuis 2003.

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

Comptes publics 2021-2022 – Volume 2

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Liste des causes criminelles impliquant au moins un chef d'accusation en matière de violence sexuelle (2023 à 2024) - BSM-2025-004861

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