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Gabarit de quantification
docx 154 Kb gabarit-quantification-ges.docx
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Fiche 11 - Intégration de l'effet d'opportunisme dans le calcul de la cible et dans la reddition de comptes
pdf 576 Kb integration-effet-opportunisme-calcul-cible-reddition-comptes.pdf
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Informations_financieres_Annexe_2_MTO
pdf 116 Kb informations-financieres-annexe-2-mto.pdf
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Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports
pdf 492 Kb aspects-additionnels-donnees-sources-emissions-ges-modelisation-secteur-transports.pdf
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Bilan au 31 mars 2023 du plan d'action pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2023
pdf 1.33 Mb BI_Plan_action_PQVMCS_31mars2023_MRNF.pdf
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Cadre de gestion du PEV
pdf 432 Kb entente-annexe-1-cadre-gestion-melccfp.pdf
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Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
pdf 267 Kb entente-changement-climatiques-mrnf-melccfp.pdf
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Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
pdf 270 Kb entente-changements-climatiques-mapaq-melccfp.pdf
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Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation
pdf 249 Kb entente-changements-climatiques-meie-melccfp.pdf
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Informations_financieres_Annexe_2_MEIE
pdf 153 Kb informations-financieres-annexe-2-meie.pdf
