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parvenir. Bien sûr, améliorer le niveau de vie, c’est important, mais ce n’est pas une fin en soi. Le premier ministre le répète souvent. L’objectif, c’est…

parvenir. Bien sûr, améliorer le niveau de vie, c’est important, mais ce n’est pas une fin en soi. Le premier ministre le répète souvent. L’objectif, c’est…

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

volontaire et engagée est une condition essentielle pour la réussite du Programme. 11 Ministère de l’Éducation ▪ L’intervention est efficace lorsqu’une…

Un local spécialisé est reconnu pour toutes les écoles primaires, soit la classe d'informatique. Un deuxième local est reconnu lorsque la superficie…

Un local spécialisé est reconnu pour toutes les écoles primaires, soit la classe d'informatique. Un deuxième local est reconnu lorsque la superficie…

réaliser un projet conformément au cadre de gestion est prévue par une convention d’aide financière entre la MRC et l’organisme. Il y est prévu les …

réaliser un projet conformément au cadre de gestion est prévue par une convention d’aide financière entre la MRC et l’organisme. Il y est prévu les …

forfaitaire est établi au prorata de la durée de l’affectation temporaire et est versé selon les mêmes modalités que celles relatives au versement du…

victimes d’abus sexuels, d’abus physiques ou de négligence grave (Entente multisectorielle), qui prévoit la procédure en cinq étapes de l’intervention…