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Nombre de dossiers judiciaires remis et mesures d’optimisation financière 2024-2025 – BSM-2024-004536

pdf 729 Kb DAI_no_BSM-2024-004536.pdf

gestes requis afin de recentrer leur force de travail sur les missions prioritaires de l’État. Il est donc nécessaire de faire un resserrement général de nos…

Update : October 31, 2024

Nombre d’étudiants par programme préuniversitaire et technique (détailler si possible à savoir nombre d’étudiant dans programme de ressources humaines, profil optimonde, ect.) du Cégep du Vieux Montréal pour la session d'hiver 2024.

pdf 388 Kb 23-665_Diffusion.pdf

107 Analyse intégrée de la conception et de la réalisation d'ouvrage en génie civil (EEC1F) 28 Techniques d'inspection et de sécurité de bâtiment…

Update : March 15, 2024

Nombre d’étudiants par programme préuniversitaire et technique (détailler si possible à savoir nombre d’étudiant dans programme de ressources humaines, profil optimonde, ect.) du Cégep du Vieux Montréal pour la session d'hiver 2024.

pdf 388 Kb 23-665_Diffusion.pdf

107 Analyse intégrée de la conception et de la réalisation d'ouvrage en génie civil (EEC1F) 28 Techniques d'inspection et de sécurité de bâtiment…

Update : March 15, 2024

Suite Dossier 16310/24-602 : Prévisions des effectifs scolaires pour le secteur public et privé de mars 2024 et les données manquantes dans la 24-602 (prévisions des effectifs publics et privés combinés par région administrative et par Centre de se

pdf 3.42 Mb 24-766_Diffusion.pdf

taux de passage est la proportion de l'effectif par rapport à la population de 4 ans de l'année précédente). 101 100 102 99 100 100 100 100 100 320 340…

Update : March 20, 2025

Statistiques sur la fréquentation scolaire des élèves ayant un trouble spécifique d'apprentissage pour la province ainsi que de leur placement (classe ordinaire, classe spéciale, école spéciale) pour les 10 dernières années pour le primaire et le

pdf 497 Kb 25-154_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : July 4, 2025

En lien avec le rapport ''Vérification des mesures prévues à la Loi sur la laïcité de l'État'', publié en janvier 2025, nombre d'écoles ayant des manquements identifiées, nombre d'écoles qui sont concernées pour chacun des enjeux mentionnés da

pdf 386 Kb 24-844_Diffusion.pdf

spécifiques. De plus, selon l’article 15 de la Loi, notre organisme n’a pas l’obligation de créer un document qui nécessite de la comparaison de…

Update : April 30, 2025

Nombre d'enfants scolarisés à la maison inscrits au DEM par niveau scolaire et répartit par Centre de services scolaire en 2021-2022 et 2022-2023

pdf 1.32 Mb 23-390_Diffusion.pdf

180 CSS de la Capitale 87 CSS de la Côte-du-Sud 61 CSS De La Jonquière 28 CSS de la Moyenne-Côte-Nord 0 CSS de la Pointe-de-l'Île 62 CSS de la Région-de…

Update : November 13, 2023

Nombre d'enfants scolarisés à la maison inscrits au DEM par niveau scolaire et répartit par Centre de services scolaire en 2021-2022 et 2022-2023

pdf 1.32 Mb 23-390_Diffusion.pdf

180 CSS de la Capitale 87 CSS de la Côte-du-Sud 61 CSS De La Jonquière 28 CSS de la Moyenne-Côte-Nord 0 CSS de la Pointe-de-l'Île 62 CSS de la Région-de…

Update : November 13, 2023

Nombre de causes pénales ouvertes à la suite d'infractions concernant l’utilisation d’un cellulaire par le conducteur d’un véhicule à moteur – BSM-2025-005235

pdf 1.48 Mb DAI_no_BSM-2025-005235.pdf

compétence de la Société de l'assurance automobile du Québec. Sans présumer de la réponse, nous vous invitons à adresser votre demande à la personne…

Update : July 4, 2025

Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d’infraction de conduite avec capacités affaiblies (2021-2024) - BSM-2025-004908

pdf 693 Kb DAI_no_2025-004908.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : April 15, 2025

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Nombre de dossiers judiciaires remis et mesures d’optimisation financière 2024-2025 – BSM-2024-004536

Nombre d’étudiants par programme préuniversitaire et technique (détailler si possible à savoir nombre d’étudiant dans programme de ressources humaines, profil optimonde, ect.) du Cégep du Vieux Montréal pour la session d'hiver 2024.

Nombre d’étudiants par programme préuniversitaire et technique (détailler si possible à savoir nombre d’étudiant dans programme de ressources humaines, profil optimonde, ect.) du Cégep du Vieux Montréal pour la session d'hiver 2024.

Suite Dossier 16310/24-602 : Prévisions des effectifs scolaires pour le secteur public et privé de mars 2024 et les données manquantes dans la 24-602 (prévisions des effectifs publics et privés combinés par région administrative et par Centre de se

Statistiques sur la fréquentation scolaire des élèves ayant un trouble spécifique d'apprentissage pour la province ainsi que de leur placement (classe ordinaire, classe spéciale, école spéciale) pour les 10 dernières années pour le primaire et le

En lien avec le rapport ''Vérification des mesures prévues à la Loi sur la laïcité de l'État'', publié en janvier 2025, nombre d'écoles ayant des manquements identifiées, nombre d'écoles qui sont concernées pour chacun des enjeux mentionnés da

Nombre d'enfants scolarisés à la maison inscrits au DEM par niveau scolaire et répartit par Centre de services scolaire en 2021-2022 et 2022-2023

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Nombre de causes pénales ouvertes à la suite d'infractions concernant l’utilisation d’un cellulaire par le conducteur d’un véhicule à moteur – BSM-2025-005235

Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d’infraction de conduite avec capacités affaiblies (2021-2024) - BSM-2025-004908

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