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Détails concernant les sommes financières distribuées aux Centres de services scolaires et aux commissions scolaires pour l'année 2024-2025, concernant la Mesure 30020: Encadrement des stagiaires.

pdf 502 Kb 25-466_Diffusion.pdf

coordonnées de la personne responsable de la déclaration; o La date d’impression ou de mise à jour de la liste. • Nous vous rappelons l’importance de…

Update : October 23, 2025

Nombre d'inscriptions aux formations suivantes: Cattle Production Management, Agritourism and Diversified Productions, Management of the Farm Enterprise (Cégep Heritage College (Outaouais)), comprenant le nombre de cohortes par année, le nombre total

pdf 348 Kb 24-443_Diffusion.pdf

n peut, pour motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 24-443_DÉCISION AC Demande_acces_24_443 Feuil2…

Update : November 8, 2024

Rapports contenant les données des trois dernières années sur le nombre d'étudiants admis dans les programmes de formation régulière et continue dans les cégeps anglophones.

pdf 343 Kb 24-819_Diffusion.pdf

Cégep de Sept-Îles (931002) Cégep de Sept-Îles (931002) Cégep de Sept-Îles (section anglophone) (931003) Cégep de St-Félicien (932004) Centre de…

Update : March 31, 2025

Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

pdf 460 Kb 25-378_Diffusion.pdf

décision de la ministre est favorable. Concernant votre demande de modification de permis, en vertu de l’article 20 et des articles 78 et 82 de la LEP, pour…

Update : September 26, 2025

Effectifs scolaires pour l'ensemble du réseaux (primaire, secondaire, Formation professionnelle, collégial) de 2024 et 2025.

pdf 338 Kb 25-459_Diffusion.pdf

(929000) Cégep de Jonquière (932003) Total Cégep de St-Hyacinthe (907003) Cégep de Bois-de-Boulogne (914000) Total Cégep de Bois-de-Boulogne (914000) Cégep …

Update : October 14, 2025

Données 2022-2023 sur les frais de scolarité payés par les différentes catégories d’étudiants au premier cycle dans les 3 universités anglophones du Québec (Concordia, McGill et Bishop).

pdf 472 Kb 24-148_Diffusion.pdf

montant facultatif. 2 Pour certains étudiants de France, de Belgique (Wallonie) et de Chine exemptés en vertu de l'entente internationale signée avec chacun…

Update : October 23, 2024

Données 2022-2023 sur les frais de scolarité payés par les différentes catégories d’étudiants au premier cycle dans les 3 universités anglophones du Québec (Concordia, McGill et Bishop).

pdf 472 Kb 24-148_Diffusion.pdf

montant facultatif. 2 Pour certains étudiants de France, de Belgique (Wallonie) et de Chine exemptés en vertu de l'entente internationale signée avec chacun…

Update : October 23, 2024

Liste des dossiers judiciaires dont l'ordonnance est disponible dans le Registre public des plaideurs sujets à autorisation de la Cour supérieure du Québec - BSM-2025-005545

pdf 217 Kb DAI_no_BSM-2025-005545.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : November 14, 2025

Diverses statistiques sur la diplomation des programmes préuniversitaires et techniques ainsi que sur les taux d'échec pour les 1er cours de littérature, anglais et philosophie, 2021-2023

pdf 280 Kb 24-527_Diffusion.pdf

collégial public Source : Ministère de l'Enseignement supérieur, Direction générale de la planification et de la performance, Direction des statistiques…

Update : December 9, 2024

Évaluation de la mesure SEXTO

pdf 1.34 Mb rapport_evaluation_mesure_sexto.pdf

services de police n’avaient pas encore adhéré à SEXTO, à savoir les Services de police de la Ville de Gatineau, de la MRC des Collines-de-l’Outaouais, de la…

Update : January 13, 2025

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Détails concernant les sommes financières distribuées aux Centres de services scolaires et aux commissions scolaires pour l'année 2024-2025, concernant la Mesure 30020: Encadrement des stagiaires.

Nombre d'inscriptions aux formations suivantes: Cattle Production Management, Agritourism and Diversified Productions, Management of the Farm Enterprise (Cégep Heritage College (Outaouais)), comprenant le nombre de cohortes par année, le nombre total

Rapports contenant les données des trois dernières années sur le nombre d'étudiants admis dans les programmes de formation régulière et continue dans les cégeps anglophones.

Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

Effectifs scolaires pour l'ensemble du réseaux (primaire, secondaire, Formation professionnelle, collégial) de 2024 et 2025.

Données 2022-2023 sur les frais de scolarité payés par les différentes catégories d’étudiants au premier cycle dans les 3 universités anglophones du Québec (Concordia, McGill et Bishop).

Données 2022-2023 sur les frais de scolarité payés par les différentes catégories d’étudiants au premier cycle dans les 3 universités anglophones du Québec (Concordia, McGill et Bishop).

Liste des dossiers judiciaires dont l'ordonnance est disponible dans le Registre public des plaideurs sujets à autorisation de la Cour supérieure du Québec - BSM-2025-005545

Diverses statistiques sur la diplomation des programmes préuniversitaires et techniques ainsi que sur les taux d'échec pour les 1er cours de littérature, anglais et philosophie, 2021-2023

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