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ou pour la préparation des aliments et des boissons. • Inscrire à proximité des fontaines « Faire couler l’eau au moins une minute avant de la boire ». •…

réalisation des travaux conformément aux dispositions applicables en matière d’adjudication des contrats (article 12). (Joindre l’Attestation de la direction…

réalisation des travaux conformément aux dispositions applicables en matière d’adjudication des contrats (article 12). (Joindre l’Attestation de la direction…

terrains des entités retenues est localisée complètement à l’intérieur des PU, calculer la superficie des polygones en hectares. Poursuivre à l’étape 4.…

: BSM-2025-005425 Bonjour, Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

d’urgence sanitaire dans tout le territoire québécois pour une période de 10 jours; Arrêté numéro 2020-084 du ministre de la Santé et des Services sociaux en…

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portion des infrastructures ainsi que la portion des ressources informationnelles. Niveau d’investissement total – Volet des infrastructures2 $ MINISTÈRE DE…

nt durable des milieux ruraux Portrait des principaux enjeux Orientation 10. des mécanismes et des leviers soutenant un aménagement durable du territoire…

ion des régimes dont la valeur des obligations excède la valeur des actifs Nombre de régimes en cause 14 157 160 Valeur des actifs à la fin de l'exercice 15…