Search results

Web de l’Office) permet aux détenteurs de permis de recevoir des messages de la part de l’Office, de lui envoyer des messages, de lui transmettre des…

personnels Nombre total de demandes reçues Nombre total de demandes reçues 66 Nombre de demandes traitées, en fonction de leur nature et des délais Délai de…

Laurent de la contenance de trois arpents de front sur environ vingt-six arpents de profondeur, tenant par devant au chemin de baze(?) de ladite côte St…

ca/publications/1504 5 Les documents d’homologation de l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de même que ceux de l’Agence de…

programme agréé de premier cycle de formation à l’enseignement. Il s’agit de l’Université Bishop’s, de l’Université Concordia, de l’Université de Montréal, d…

programme agréé de premier cycle de formation à l’enseignement. Il s’agit de l’Université Bishop’s, de l’Université Concordia, de l’Université de Montréal, d…

l’application du règlement pris en vertu de l’article 573.3.0.1 de cette loi. ». CHARTE DE LA VILLE DE QUÉBEC 5. L’article 73 de l’annexe C de la Charte de…

l’application du règlement pris en vertu de l’article 573.3.0.1 de cette loi. ». CHARTE DE LA VILLE DE QUÉBEC 5. L’article 73 de l’annexe C de la Charte de…

produits%20de%20protection%20des%20cultures%20homologu%C3%A9s%20au%20Canada. 7 • Les ventes de pesticides au détail sont rattachées au numéro de permis ou de…

certificat, d’attestation annuelle ou de révision. La Loi prévoit un délai de 60 jours, à partir de la date de notification de la décision, pour la…