Search results

à l’obtention d’un diplôme d’études collégiales (DEC) ou d’une attestation d’études collégiales (AEC); − les programmes d’études conduisant à l’obtention d’u…

en mesure d’en évaluer les répercussions sur les plans personnel et financier. Si c’est votre cas, nous vous suggérons de vous faire conseiller avant d’entre…

de photographie, de cartographie, d 2021 - 2022 2021-04-01 2022-03-31 9 900,00$ N/D 2021-0277 Institut de médiation et d'arbitrage du Québec Développement…

travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas d’un ministère, d’un…

(Québec) G7S 4S9 NAT d’arrivée des réfugiés Aux fins d'accueil, d'installation, d'établissement, d'int. Sociale 01-08-00- 01-e03 INT- IQOATNQ…

(Québec) G7S 4S9 NAT d’arrivée des réfugiés Aux fins d'accueil, d'installation, d'établissement, d'int. Sociale 01-08-00- 01-e03 INT- IQOATNQ…

révocations et de non- renouvellements Nombre d’avis d’intention Nombre de suspensions Nombre d’avis d’intention Nombre de révocations Nombre d’avis d’intent…

risque ou en situation d’exclusion sociale Dépôt d’un rapport d’étude DPPMO, DCP Non réalisée Cette mesure n’a pas pu être réalisée en raison d’imprévus. 18.…

à l’aide d’un système d’information gouvernemental (ci-après « système CFA5 »). Cet outil permet, d’une part, de tenir un inventaire des formalités…

l’établissement Nom Cellulaire Courriel 7. Pour le demandeur d’un permis de producteur-acheteur ou de producteur-classeur, le numéro de sa carte d’enregistre…