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Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Mauricie

pdf 561 Kb PLA_mauricie.pdf

d’assurer la prise en compte des vulnérabilités des populations et des installations du CIUSSS MCQ dans l’élaboration des plans d’action des partenaires pour…

Update : February 10, 2026

Liste des ventilateurs récupérateurs de chaleur qui satisfont aux critères du programme Novoclimat

pdf 658 Kb liste-ventilateurs-admissibles-novoclimat.pdf

volets du programme Novoclimat. Le choix des appareils doit se faire en fonction du débit d'extraction établi conformément aux exigences techniques. Date de…

Update : March 26, 2026

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1.04 Mb 25-955_Diffusion.pdf

Association des responsables aquatiques du Québec Production d'un document synthèse des règlements de sécurité des sports aquatiques 5 000,00 $…

Update : March 20, 2026

Tout document (rapport d'étapes, réédition de compte par exemple) permettant de faire un suivi de la mesure 2.4.2 "Membres des communautés autochtones", inscrite dans les règles budgétaires, les projets mis en place selon chaque établissement univ

pdf 473 Kb 25-313_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : September 9, 2025

Guide pour la mesure du dioxyde de carbone visant la gestion de la ventilation et des paramètres de confort dans les écoles

pdf 536 Kb Guide-dioxyde-ventilation-parametres-conforts.pdf

minutes avant le début des classes jusqu’à au moins 30 minutes après la fin des classes); - toutes les heures en dehors des heures de classe (à partir de 30…

Update : February 3, 2026

Diverses informations sur les coûts et décisions des phases 2 et 3 du projet de reconstruction de l’Académie De Roberval (CSSDM)

pdf 1.00 Mb 25-784_Diffusion.pdf

ses fonctions. Celui-ci permet donc d’obtenir des documents et non des réponses à des questions spécifiques. Vous trouverez ci-annexé une reproduction des…

Update : March 6, 2026

Politique ministérielle relative au traitement des plaintes formulées par les citoyens

pdf 225 Kb POL_BQS_politique_plaintes_MJQ.pdf

citoyens, le Bureau de la qualité des services (ci-après nommé « BQS ») assure le traitement des suggestions, des commentaires et des plaintes qu’il reçoit à…

Update : February 16, 2024

Politique ministérielle relative au traitement des plaintes formulées par les citoyens

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citoyens, le Bureau de la qualité des services (ci-après nommé « BQS ») assure le traitement des suggestions, des commentaires et des plaintes qu’il reçoit à…

Update : February 16, 2024

Les avis, notes, évaluations ou tout autre document produit par le Ministère au sujet de l’impact de l’implantation de l’usine Northvolt sur le réseau de l’éducation, notamment concernant l’augmentation estimée des élèves, les besoins est

pdf 381 Kb 24-257_Diffusion.pdf

répondre à des besoins de main-d'oeuvre qui dépassent le territoire local et régional des établissements. Avis de recours À la suite d’une décision…

Update : September 4, 2024

Les avis, notes, évaluations ou tout autre document produit par le Ministère au sujet de l’impact de l’implantation de l’usine Northvolt sur le réseau de l’éducation, notamment concernant l’augmentation estimée des élèves, les besoins est

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répondre à des besoins de main-d'oeuvre qui dépassent le territoire local et régional des établissements. Avis de recours À la suite d’une décision…

Update : September 4, 2024

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Liste des ventilateurs récupérateurs de chaleur qui satisfont aux critères du programme Novoclimat

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

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Politique ministérielle relative au traitement des plaintes formulées par les citoyens

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Les avis, notes, évaluations ou tout autre document produit par le Ministère au sujet de l’impact de l’implantation de l’usine Northvolt sur le réseau de l’éducation, notamment concernant l’augmentation estimée des élèves, les besoins est

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