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CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr

pdf 24 Kb decret-818-2020.pdf

de dix jours à l’expiration de laquelle il peut être renouvelé pour d’autres périodes maximales de dix jours ou, avec l’assentiment de l’Assemblée nationale,…

Update : August 13, 2020

CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr

pdf 23 Kb decret-814-2020.pdf

de dix jours à l’expiration de laquelle il peut être renouvelé pour d’autres périodes maximales de dix jours ou, avec l’assentiment de l’Assemblée nationale,…

Update : July 29, 2020

CONCERNANT la composition et le mandat de la délégation du Québec à la rencontre fédérale-provinciale-territoriale des ministr

pdf 23 Kb decret-845-2020.pdf

de dix jours à l’expiration de laquelle il peut être renouvelé pour d’autres périodes maximales de dix jours ou, avec l’assentiment de l’Assemblée nationale,…

Update : August 19, 2020

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

pdf 384 Kb 23-597_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), le droit d’accès ne…

Update : March 6, 2024

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

pdf 384 Kb 23-597_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), le droit d’accès ne…

Update : March 6, 2024

Liste des causes criminelles impliquant au moins un chef d'accusation en matière de violence sexuelle (2023 à 2024) - BSM-2025-004861

pdf 5.03 Mb DAI_no_2025-004861.pdf

: BSM-2025-004861 Bonjour, Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ,…

Update : February 13, 2025

Les données (taux de CO2) des lecteurs de CO2 et moyenne quotidienne de toutes les classes de l’école primaire Charles-Lemoyne du 1er mai au 30 juin 2024 et du 27 août au 25 octobre 2024.

pdf 1.15 Mb 24-495_Diffusion.pdf

taux de CO2 pour chaque journée des deux périodes suivantes : du 1er mai au 30 juin 2024 du 27 août au 25 octobre 2024 Les données peuvent être colligées par…

Update : December 2, 2024

Liste des nouvelles écoles construites comprenant le nom de l'établissement, le type d'enseignement (primaire, secondaire, FP), régions, effectifs, etc., par année depuis 2003.

pdf 1.44 Mb 24-708_Diffusion.pdf

Orioles, des 869043 2011-04-18 2011 20, avenue des Maîtres 71025 - Saint-Zotique J0P1Z0 16 - Montérégie 220 - Soulanges B 4885.0 869 E1330351 OPERATIONNEL…

Update : March 14, 2025

Réseau de suivi de la biodiversité du Québec – Protocole d’inventaire des mammifères par caméra

pdf 1.30 Mb protocole-inventaire-mammifere-camera.pdf

et des Parcs (MELCCFP), Service de la conservation de la biodiversité et des milieux humides (SCBMH) Révision Marianne Cheveau, biologiste, M. Sc. MELCCFP,…

Update : February 17, 2025

Documents liés au PARES (reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du com

pdf 472 Kb 23-419_Diffusion.pdf

réussite des étudiants dans le contexte de la crise sanitaire (mesure 2.1) 664 252 108 Activités visant à offrir à des étudiants des collèges et du 1er cycle…

Update : December 20, 2023

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Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

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Liste des causes criminelles impliquant au moins un chef d'accusation en matière de violence sexuelle (2023 à 2024) - BSM-2025-004861

Les données (taux de CO2) des lecteurs de CO2 et moyenne quotidienne de toutes les classes de l’école primaire Charles-Lemoyne du 1er mai au 30 juin 2024 et du 27 août au 25 octobre 2024.

Liste des nouvelles écoles construites comprenant le nom de l'établissement, le type d'enseignement (primaire, secondaire, FP), régions, effectifs, etc., par année depuis 2003.

Réseau de suivi de la biodiversité du Québec – Protocole d’inventaire des mammifères par caméra

Documents liés au PARES (reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du com

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