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Documents liés au PARES (reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du com

pdf 472 Kb 23-419_Diffusion.pdf

réussite des étudiants dans le contexte de la crise sanitaire (mesure 2.1) 664 252 108 Activités visant à offrir à des étudiants des collèges et du 1er cycle…

Update : December 20, 2023

Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation - Axe 5 : finances et fiscalité

pdf 238 Kb SNUAT_DocConsultation_Axe5.pdf

nt durable des milieux ruraux Portrait des principaux enjeux Orientation 10. des mécanismes et des leviers soutenant un aménagement durable du territoire…

Update : June 15, 2021

Engagements financiers de 25 k$ et plus des contrats publiés au SAEO – Janvier 2022

pdf 693 Kb engagements-22-01.pdf

Avalanche Québec Sainte-Anne-des-Monts, Québec Circ. : Gaspé 14 SP21120102 DIVERS Rediffusion des joutes des séries éliminatoires des Canadiens de Montréal…

Update : February 2, 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus des contrats publiés au SAEO – Janvier 2022

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Avalanche Québec Sainte-Anne-des-Monts, Québec Circ. : Gaspé 14 SP21120102 DIVERS Rediffusion des joutes des séries éliminatoires des Canadiens de Montréal…

Update : February 2, 2023

Depuis le 1er janvier 2019, toutes les analyses, les études, les rapports et tous les autres documents pertinents, incluant les échanges courriels entre les employés de votre organisme, concernant l’éventuelle rémunération des stages pour les étu

pdf 1.88 Mb 24-349_Diffusion.pdf

sont des documents du conseil exécutif ou des « documents de la ministre » ou qui ont été produits pour son compte, et ce, en application des articles 33 et…

Update : November 18, 2024

Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

pdf 413 Kb 23-662_Diffusion.pdf

d’identifier des individus. Ces renseignements doivent être protégés en application des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : March 25, 2024

Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

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d’identifier des individus. Ces renseignements doivent être protégés en application des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : March 25, 2024

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

pdf 430 Kb 24-34_Diffusion.pdf

bénéficient des exemptions prévues à la politique relative aux droits de scolarité exigés des étudiantes et des étudiants étrangers par les universités du…

Update : June 4, 2024

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

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bénéficient des exemptions prévues à la politique relative aux droits de scolarité exigés des étudiantes et des étudiants étrangers par les universités du…

Update : June 4, 2024

Arrêté numéro 2021-028 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 17 avril 2021

pdf 141 Kb AM_2021-028.pdf

pour une période de 10 jours; Arrêté numéro 2021-028 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 17 avril 2021 VU que ce décret prévoit que le…

Update : April 17, 2021

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Engagements financiers de 25 k$ et plus des contrats publiés au SAEO – Janvier 2022

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Depuis le 1er janvier 2019, toutes les analyses, les études, les rapports et tous les autres documents pertinents, incluant les échanges courriels entre les employés de votre organisme, concernant l’éventuelle rémunération des stages pour les étu

Accès au registre des plaintes portées contre les écoles secondaires privés et publics francophones de Montréal, Laval et Terrebonne, plus précisément pour intimidation de 2020 à ce jour.

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Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

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