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offertes dans l’éventualité où elle ou il devait être retiré du milieu de stage (modalités liées au retrait de l’étudiante ou de l’étudiant stagiaire du…

pour améliorer l’accès des artistes et des travailleuses et travailleurs culturels à un régime de retraite, à des assurances collectives et à des mesures…

Version révisée le 31 mai 2001 : retrait de la condition particulière d'admission Mathématique 436. Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation, 1998 –…

frais institutionnels obligatoires dans les universités 2018-2019 (avril 2018) ........ 55-8509 Retrait des droits de scolarité exigibles des étudiantes et…

facilitent grandement la gestion d’une location à court terme et les activités illégales. D’ailleurs, le retrait des annonces illégales et non conformes des…

indiqué dans le formulaire de consentement. À ce moment, la Régie explique à la personne l’impact du retrait de son consentement pour l’aider dans sa prise…

comportement, enjeux concernant la santé, le développement et la sécurité de l’enfant, risque de retrait de l’enfant du milieu familial, etc. Familiaux Les…

dorénavant assumés par ce nouveau ministère. Par conséquent, ce transfert de responsabilités justifie le retrait du PAPH 2022-2023 des deux mesures qui…

Pour tout programme retiré de la liste, l’étudiant inscrit dans ce programme préalablement à son retrait pourra continuer de bénéficier de la bourse…

qui inclut : 4.1. Superviser l’octroi, le paiement, le maintien, la suspension, la diminution, le retrait ou la récupération des subventions aux RSG en…