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Mois/année Décembre 2022 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12 janvier 2023 Sous-ministre ou…

Mois/année Décembre 2022 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12 janvier 2023 Sous-ministre ou…

1 PAGE FRONTISPICE * Ministère Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique code nom Mois/année Septembre 2021 (à transmettre au plus tard …

organismes autonomes, soit le Bureau du coroner (BC), le Bureau des enquêtes indépendantes (BEI), le Comité de déontologie policière, le Commissaire à la…

organismes autonomes, soit le Bureau du coroner (BC), le Bureau des enquêtes indépendantes (BEI), le Comité de déontologie policière, le Commissaire à la…

que le bilan des mesures 2020-2021 sur le site Web du MELCCFP. Manchette publiée. Le plan d’action à l’égard des personnes handicapées (PAPH) 2022-2025 a été…

en 1862-1863. • Le bâtiment est protégé en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel par le statut suivant : situé dans le site patrimonial déclaré de…

reçues dans le cadre du PDEIPH Le MAPAQ a déposé six projets d’emploi qui ont tous ont été retenus et affichés par le SCT. Aucune candidature n’ayant été…

reçues dans le cadre du PDEIPH Le MAPAQ a déposé six projets d’emploi qui ont tous ont été retenus et affichés par le SCT. Aucune candidature n’ayant été…

Fonds pour le développement du sport et de l'activité physique nom Mois/année Avril 2020 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…