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l’employeur ne peuvent être comptabilisées : congé parental, congé de maternité, congé de paternité, retrait préventif, accident de travail ou maladie…

récurrente moyenne de 300 $ (25,00 $ x 1 heure x 12 mois) par établissement est également anticipée. Le retrait de l’obligation de produire mensuellement un…

régime public d’assurance médicaments à l’échelle canadienne, le Québec demanderait un droit de retrait avec pleine compensation financière, étant donné…

Version révisée le 31 mai 2001 : retrait de la condition particulière d'admission Mathématique 436. Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation, 1998 –…

offertes dans l’éventualité où elle ou il devait être retiré du milieu de stage (modalités liées au retrait de l’étudiante ou de l’étudiant stagiaire du…

respecte pas l'ordonnance, le ministre peut alors modifier ou révoquer son permis. (...) SECTION 111 RETRAIT DES SUBVENTIONS 125. Le ministre peut…

23$/h. § Pour couvrir les charges salariales, offrir un régime d’assurance collec3ve et un régime de retraite, les avantages sociaux seraient de 21,482 %. §…

à la fois réduit le revenu de l’État, tout en privilégiant les individus à plus haut revenu. Le retrait du taux d’inclusion des gains en capital à 66,67% est…

d’enrichissement pour les familles et favorise une plus grande autonomie financière, notamment à la retraite. Pour la société dans son ensemble, permettre à…

pour améliorer l’accès des artistes et des travailleuses et travailleurs culturels à un régime de retraite, à des assurances collectives et à des mesures…