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les paiements de soutien aux enfants; les cotisations syndicales et les cotisations au régime de retraite. En moyenne, il a été estimé que le revenu doit…

IN N O V ER - RAYONNER - 2 13 % de l’effort pour atteindre la cible Ces réductions équivalent au retrait de 1,2 million de voitures à essence sur les routes.…

5 Refuser de transférer les droits d’émission faisant l’objet d’une demande de transfert ou de retrait. Sous-ministre 27.1 al. 6 Demander de fournir toute…

Expositions inc. Montréal 87 245,00 $ 12 643,00 $ Ajustements: * Installation par Accordex des LED, retrait d’un commanditaire * Logistique pour transport du…

le collège » prévue au RREC), objectifs et standards (compétences), DEC de référence. Création ou retrait de cours, redistribution des heures et des unités…

révisés dans le cas où les prévisions montrent une fluctuation importante de l’effectif. L’ajout ou le retrait de programmes d’études, dans un cégep, pourra…

corporelles d’une personne effectué exclusivement par un professionnel de la santé et qui vise le retrait d’un corps étranger, objet ou substance. A.5…

schizophrénie fait son apparition au début de l’âge adulte. Ses symptômes (délire, hallucinations, retrait social) causent des problèmes de fonctionnement…

stratégique 2019-2023 principalement pour l’année 2020-2021. Cette année exceptionnelle justifie le retrait de certains objectifs et indicateurs, la…

que, si un citoyen présente une demande de modification de la mention du sexe pour un « X » ou le retrait de la référence au sexe sur sa carte d’assurance…