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permettre l’adoption de saines habitudes de vie et créer des conditions de vie propices à la santé et au bien-être. À cet effet, l’environnement physique…

ce n’est pas le cas); • celles ayant, ou un membre de leur ménage, un handicap, une capacité physique restreinte ou un problème de mobilité (6,8 sur 10…

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

de mesure demandée est hebdomadaire, l’intervalle doit être d’au moins quatre jours, lorsqu’elle est mensuelle, l’intervalle doit être d’au moins quatorze…

La LPJ est une loi d’exception qui s’applique lorsque la sécurité ou le développement d’un enfant est compromis. • L’objet est la protection de l’enfant dont…

l’exercice de leur fonction. Il est estimé que durant la première année de service, un policier est habituellement exposé à 12 incidents critiques (Ombudsman…

l’exercice de leur fonction. Il est estimé que durant la première année de service, un policier est habituellement exposé à 12 incidents critiques (Ombudsman…

traite de personnes à des fins d’exploitation sexuelle est non seulement amenée à se prostituer, comme c’est le cas avec un proxénète, mais elle est…

ion provient du fichier des paramètres de financement Pour la formule d'index parfois c'est la colonne A qui est utilisé et parfois la colonne B,…