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Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MES entre le 1er mars et le 31 mars 2023

pdf 339 Kb 24-12_Diffusion.pdf

quant à la quantité et la description des achats n’est pas disponible. L’article 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Update : May 14, 2024

Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MES entre le 1er mars et le 31 mars 2023

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quant à la quantité et la description des achats n’est pas disponible. L’article 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Update : May 14, 2024

Documents présentant une ventilation du programme d’éducation à la santé et à l’éducation physique par niveau scolaire au Québec qui décrit les thèmes obligatoires et les évaluations prévues dans la matière "santé" pour chacun des niveaux

pdf 332 Kb 25-516_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : October 21, 2025

Suite à la demande d’accès 24-223, les données les plus récentes disponibles concernant la cote de vétusté des bâtiments scolaires.

pdf 344 Kb 25-646_Diffusion.pdf

cote de vétusté des bâtiments scolaires. Nous souhaitons maintenant obtenir les données les plus récentes disponibles, soit : 1. Le relevé complet des…

Update : January 6, 2026

Guide méthodologique de calcul des GES

pdf 1.06 Mb guide-methodologique-inventaire-ges-organisme-municipal.pdf

doit faire état des émissions de GES en provenance des bâtiments municipaux et des autres installations, des véhicules et des équipements motorisés…

Update : July 9, 2025

Guide méthodologique pour la réalisation d’un inventaire des émissions de GES

pdf 1.06 Mb guide-methodologique-inventaire-ges-organisme-municipal.pdf

doit faire état des émissions de GES en provenance des bâtiments municipaux et des autres installations, des véhicules et des équipements motorisés…

Update : October 20, 2025

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2025-2026

pdf 1.65 Mb regime-budgetaire-cegeps_2025-26.pdf

sert à majorer l’enveloppe des projets soumis dans le cadre des nouvelles initiatives et des parachèvements lorsqu’un dépassement des coûts de construction…

Update : July 8, 2025

Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

pdf 249 Kb 24-7_Diffusion.pdf

respect des encadrements législatifs et réglementaires, ainsi que des dispositions prévues aux conventions collectives. Pour ces points, nous vous invitons…

Update : April 25, 2024

Nombre d'inscriptions à la formation des préposés aux bénéficiaires écourtée accompagnée d’une bourse de 12 000 $ lancée par le gouvernement en février 2024 ainsi que le nombre d'abandons ou d'échecs à cette formation.

pdf 331 Kb 24-224_Diffusion.pdf

l’occurrence le ministère de la Santé et des Services sociaux. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Update : July 31, 2024

Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

pdf 249 Kb 24-7_Diffusion.pdf

respect des encadrements législatifs et réglementaires, ainsi que des dispositions prévues aux conventions collectives. Pour ces points, nous vous invitons…

Update : April 25, 2024

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Documents présentant une ventilation du programme d’éducation à la santé et à l’éducation physique par niveau scolaire au Québec qui décrit les thèmes obligatoires et les évaluations prévues dans la matière "santé" pour chacun des niveaux

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Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

Nombre d'inscriptions à la formation des préposés aux bénéficiaires écourtée accompagnée d’une bourse de 12 000 $ lancée par le gouvernement en février 2024 ainsi que le nombre d'abandons ou d'échecs à cette formation.

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