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Budget alloué pour certaines rénovations et améliorations dans les écoles, comme par exemple l'installation d'air climatisé dans les écoles des régions.

pdf 367 Kb 25-428_Diffusion.pdf

organisme public dans l’exercice de ses fonctions. Celui-ci permet donc d’obtenir des documents et non des réponses à des questions spécifiques. Afin de…

Update : October 14, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la superficie des milieux naturels faisant l’objet de moyens de conservation

pdf 231 Kb FIC_orientation_2_superficie_milieux_naturels.pdf

dans les documents d’OGAT applicables au territoire des CM. Les moyens de conservation à considérer sont des mesures, des dispositions normatives ou des…

Update : October 27, 2025

Rapport de l’octroi de bourses aux élèves majeurs ayant des besoins particuliers pour l’embauche de personnes-ressources spécialisées en accompagnement pour les années 2019 à 2023.

pdf 307 Kb 23-472_Diffusion.pdf

https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-org…

Update : March 15, 2024

Rapport de l’octroi de bourses aux élèves majeurs ayant des besoins particuliers pour l’embauche de personnes-ressources spécialisées en accompagnement pour les années 2019 à 2023.

pdf 307 Kb 23-472_Diffusion.pdf

https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-org…

Update : March 15, 2024

Données sur l'évolution du nombre d'inscription à des cours d'été depuis 2016 pour le secteur collégial, public et privé, ventilées par établissement qui les offre et la discipline

pdf 226 Kb 23-632_Diffusion.pdf

a-mars-2024 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : March 6, 2024

Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l’année scolaire 2024-2025 en format EXCEL et PDF.

pdf 237 Kb 24-410_Diffusion.pdf

l-juin-2024 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : October 23, 2024

Données sur l'évolution du nombre d'inscription à des cours d'été depuis 2016 pour le secteur collégial, public et privé, ventilées par établissement qui les offre et la discipline

pdf 226 Kb 23-632_Diffusion.pdf

a-mars-2024 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : March 6, 2024

Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l’année scolaire 2024-2025 en format EXCEL et PDF.

pdf 237 Kb 24-410_Diffusion.pdf

l-juin-2024 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : October 23, 2024

Liste des manuels scolaires ou autres livres, ou cahiers d'exercices, approuvés par le ministère de l'Éducation ou employés dans les écoles dans le cadre du programme de Culture et Citoyenneté québécoise.

pdf 221 Kb 25-222_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-222 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : July 22, 2025

Les 48 rapports financiers annuels 2023-2024 des cégeps publics du Québec en format EXCEL protégé (non éditable).

pdf 239 Kb 25-52_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-52 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : May 16, 2025

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Budget alloué pour certaines rénovations et améliorations dans les écoles, comme par exemple l'installation d'air climatisé dans les écoles des régions.

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la superficie des milieux naturels faisant l’objet de moyens de conservation

Rapport de l’octroi de bourses aux élèves majeurs ayant des besoins particuliers pour l’embauche de personnes-ressources spécialisées en accompagnement pour les années 2019 à 2023.

Rapport de l’octroi de bourses aux élèves majeurs ayant des besoins particuliers pour l’embauche de personnes-ressources spécialisées en accompagnement pour les années 2019 à 2023.

Données sur l'évolution du nombre d'inscription à des cours d'été depuis 2016 pour le secteur collégial, public et privé, ventilées par établissement qui les offre et la discipline

Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l’année scolaire 2024-2025 en format EXCEL et PDF.

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