Search results

importante d’entre elles ont été construites au cours des années 1960-1970 pour répondre aux besoins d’une population grandissante et d’une modernisation…

vérification des renseignements nécessaires à l’établissement d’un empêchement soit transmise au ministère, en même temps que l’attestation d’absence d’empêc…

vérification des renseignements nécessaires à l’établissement d’un empêchement soit transmise au ministère, en même temps que l’attestation d’absence d’empêc…

dans la réalisation d’actions stratégiques en matière d’accessibilité des lieux touristiques aux personnes handicapées, et ce, dans le respect des…

634-3352 acces.information@mffp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 27 juillet 2022 DEMANDEUR N/Réf. : 202207-14 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur,…

634-3352 acces.information@mffp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 27 juillet 2022 DEMANDEUR N/Réf. : 202207-14 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur,…

membre de votre famille d’accueil Si ce n’est pas le cas: L’original d’une nouvelle déclaration d’autorité parentale avec toutes les informations requises…

activités d’entretien de ses systèmes informatiques et de ses infrastructures, d’amélioration de ses processus, d’achat et de renouvellement de licences et…

activités d’entretien de ses systèmes informatiques et de ses infrastructures, d’amélioration de ses processus, d’achat et de renouvellement de licences et…

ou une preuve de dépôt d’une demande de renouvellement du DDA. Copie d’un certificat d’acceptation délivré en vertu de l’article 3.2 de la Loi sur…