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Société a versé au Gouvernement du Canada 16,8 millions de dollars en guise de compensation pour le retrait de ce dernier du domaine des loteries et 48,9…

frais institutionnels obligatoires dans les universités 2018-2019 (avril 2018) ........ 55-8509 Retrait des droits de scolarité exigibles des étudiantes et…

annuel 25 Registre d’accidents, d’incidents et de premier secours 26 Demande de remboursement pour un retrait préventif ou une affectation de la travailleuse…

bénévole. Les conseils d’établissement sont, dans les faits, formés de parents, d’enseignants à la retraite, de personnel scolaire en exercice et de citoyens…

déjà sélectionnés dans le cadre de cette première demande. Toutefois, dans le cas de l’ajout ou du retrait d’un époux ou conjoint de fait, le ministre…

Étudier une réalité culturelle » et « Réfléchir sur une question éthique ». On observe ainsi le retrait de la compétence liée à la culture religieuse, ce qui…

-548 5 Soutien aux soins d’assistance en établissement de soins de longue durée 375 0 n/d n/d 6 Retraitement des dispositifs médicaux 1 080 0 0,0 n/d…

28,9 Résidence pour personnes âgées et unité d’habitation (foyer pour personnes âgées, maison de retraite, maison de chambres, etc.) 38 47 52 41,2 Autre type…

Dans le cadre du projet d'agrandissement du parc national du Mont-Orford, entente de services pour le retrait de l'ancien pont du km 7 des Sentiers de…

ques des élèves qui risquent le plus d’être victimes d’homophobie - Manque de confiance en soi, retrait et timidité - Tempérament trop agressif chez les…