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Complément aux réponses incluses au cahier de demandes de renseignements particuliers de l'opposition officielle, diffusé pour l'Étude des crédits budgétaires 2024-2025 du ministère de l'Éducation, volet Éducation primaire, secondaire (incluant l

pdf 301 Kb 24-93_Diffusion.pdf

32 319 210 384 771 des Draveurs 50 334 92 057 50 653 71 090 772 des Portages-de-l’Outaouais 81 608 99 030 125 825 30 536 773 au Coeur-des-Vallées 43 505 30…

Update : June 17, 2024

Document "Allocation initiale des cégeps - Année scolaire 2022-2023"

pdf 402 Kb 25-676_Diffusion.pdf

Bonification des règles budgétaires pour les membres des communautés autochtones 3 800,0 Soutenir le développement de la formation en région 6 050,0 Révision…

Update : December 12, 2025

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2014-2015 du ministère de la Sécurité publique

pdf 328 Kb PL_action_handicapes_MSP_2014_2015.pdf

centres 9‐1‐1 et l’a diffusé auprès des centres 9‐1‐1, des directeurs des corps de police du Québec, des ressources résidentielles et des…

Update : October 28, 2019

Montant MAOB des cégeps pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026 pour les programmes de technologie du génie électrique

pdf 320 Kb 25-851_Diffusion.pdf

: Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-851 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur…

Update : February 16, 2026

Diverses informations sur les plaintes des parents et/ou du grand public concernant les toilettes mixtes dans les écoles et sur le Programme d'éducation à la sexualité entre le 1er janvier 2021 et le 12 octobre 2023.

pdf 342 Kb 23-374_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : November 20, 2023

Diverses informations sur les plaintes des parents et/ou du grand public concernant les toilettes mixtes dans les écoles et sur le Programme d'éducation à la sexualité entre le 1er janvier 2021 et le 12 octobre 2023.

pdf 342 Kb 23-374_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : November 20, 2023

Liste des futures écoles prévues pour les prochaines années, 2025 à 2028 - La date d'ouverture (estimation) de la nouvelle école primaire pour la ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac.

pdf 337 Kb 25-123_Diffusion.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), visant à obtenir le ou les…

Update : July 10, 2025

Toutes les correspondances entre l’Ordre des diététistes-nutritionnistes et le MEQ concernant la politique alimentaire (Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif, intitulée Pour un virage santé à l’école) a

pdf 289 Kb 24-399_Diffusion.pdf

votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : October 24, 2024

Toutes les correspondances entre l’Ordre des diététistes-nutritionnistes et le MEQ concernant la politique alimentaire (Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif, intitulée Pour un virage santé à l’école) a

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votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : October 24, 2024

Statistiques, données et documents pertinents relatifs à la participation à l'étude PISA 2022 (liste des écoles (publiques et privées), taux de participation, critères de sélections, droit de refus ).

pdf 8.22 Mb 23-697_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »). Vous trouverez…

Update : April 24, 2024

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Complément aux réponses incluses au cahier de demandes de renseignements particuliers de l'opposition officielle, diffusé pour l'Étude des crédits budgétaires 2024-2025 du ministère de l'Éducation, volet Éducation primaire, secondaire (incluant l

Document "Allocation initiale des cégeps - Année scolaire 2022-2023"

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2014-2015 du ministère de la Sécurité publique

Montant MAOB des cégeps pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026 pour les programmes de technologie du génie électrique

Diverses informations sur les plaintes des parents et/ou du grand public concernant les toilettes mixtes dans les écoles et sur le Programme d'éducation à la sexualité entre le 1er janvier 2021 et le 12 octobre 2023.

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