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Statistiques, données et documents pertinents relatifs à la participation à l'étude PISA 2022 (liste des écoles (publiques et privées), taux de participation, critères de sélections, droit de refus ).

pdf 8.22 Mb 23-697_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »). Vous trouverez…

Update : April 24, 2024

Pour la période du 1er janvier 2025 au 23 juillet 2025, les communications transmises par les DG des Centres de services scolaires ou commissions scolaires à la sous-ministre, madame Carole Arav, concernant les efforts d'optimisation budgétaire.

pdf 344 Kb 25-307_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : September 24, 2025

Diverses informations concernant la francisation; liste des CSS ayant une subvention, liste d'attente et effectifs en francisation, modalités imposées, nombre de cohortes.

pdf 767 Kb 24-646_Diffusion.pdf

CSS -et-des-Bois 801 CSS de la Baie-James 821 CSS de la Côte-du-Sud 822 CSS des Appalaches 823 CSS de la Beauce-Etchemin 841 CSS des Affluents 842 CSS des…

Update : April 11, 2025

Résultats par centre de services scolaire des épreuves ministérielles en français (secondaire) réalisées en mai/juin 2023 (données pour l'Outaouais)

pdf 321 Kb 23-401_Diffusion.pdf

Centre de services scolaire des Draveurs (771000) 64,9 65,6 Centre de services scolaire des Portages-de- l'Outaouais (772000) 66,1 69,0 Centre de services…

Update : March 4, 2024

Résultats par centre de services scolaire des épreuves ministérielles en français (secondaire) réalisées en mai/juin 2023 (données pour l'Outaouais)

pdf 321 Kb 23-401_Diffusion.pdf

Centre de services scolaire des Draveurs (771000) 64,9 65,6 Centre de services scolaire des Portages-de- l'Outaouais (772000) 66,1 69,0 Centre de services…

Update : March 4, 2024

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique - Guide des subventions 2021-2022

pdf 720 Kb PART-Guide-IT.pdf

étroitement associée au sujet traité, avec des références à jour; 5. Le curriculum vitae des membres de l’équipe de recherche, à l’exception des étudiantes…

Update : May 13, 2022

Nombre d'inscriptions / nombre de diplômes émis pour chacune des années entre 2015 et 2025 pour les programmes d'études suivants: DEC en environnement, hygiène et sécurité au travail; DEC en technologie de la mécanique du bâtiment; DEC en technol

pdf 355 Kb 25-169_Diffusion.pdf

et contrôle Vous trouverez ci-annexé des données pouvant répondre à votre demande. Nous vous invitons à prendre connaissance des mentions inscrites à la fin…

Update : July 3, 2025

Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.

pdf 541 Kb 23-554_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : February 12, 2024

Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.

pdf 541 Kb 23-554_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : February 12, 2024

La liste des subventions et/ou aides financières octroyées par votre ministère à monsieur Jasmin Roy, aux Productions Jasmin Roy ou à la Fondation Jasmin Roy depuis le 1er janvier 2021, avec mention du montant, du motif et de la date.

pdf 320 Kb 24-563_Diffusion.pdf

Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-563 Bonjour, En réponse à votre demande d’accès visant à obtenir le ou les documents…

Update : January 6, 2025

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Statistiques, données et documents pertinents relatifs à la participation à l'étude PISA 2022 (liste des écoles (publiques et privées), taux de participation, critères de sélections, droit de refus ).

Pour la période du 1er janvier 2025 au 23 juillet 2025, les communications transmises par les DG des Centres de services scolaires ou commissions scolaires à la sous-ministre, madame Carole Arav, concernant les efforts d'optimisation budgétaire.

Diverses informations concernant la francisation; liste des CSS ayant une subvention, liste d'attente et effectifs en francisation, modalités imposées, nombre de cohortes.

Résultats par centre de services scolaire des épreuves ministérielles en français (secondaire) réalisées en mai/juin 2023 (données pour l'Outaouais)

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Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique - Guide des subventions 2021-2022

Nombre d'inscriptions / nombre de diplômes émis pour chacune des années entre 2015 et 2025 pour les programmes d'études suivants: DEC en environnement, hygiène et sécurité au travail; DEC en technologie de la mécanique du bâtiment; DEC en technol

Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.

Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.

La liste des subventions et/ou aides financières octroyées par votre ministère à monsieur Jasmin Roy, aux Productions Jasmin Roy ou à la Fondation Jasmin Roy depuis le 1er janvier 2021, avec mention du montant, du motif et de la date.

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