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Montants alloués et liste des projets concernant la Mesure 15182 (Programme La culture à l'école - volets 1 à 4) pour les années scolaires 2021-2022 à 2024-2025 sur le territoire de la Montérégie.

pdf 398 Kb 24-305_Diffusion.pdf

Saint-Hyacinthe 13 749 863 des Hautes-Rivières 18 986 864 Marie-Victorin 43 641 865 des Patriotes 19 172 867 des Grandes-Seigneuries 19 909 868 de la Vallée-…

Update : September 18, 2024

Montants alloués et liste des projets concernant la Mesure 15182 (Programme La culture à l'école - volets 1 à 4) pour les années scolaires 2021-2022 à 2024-2025 sur le territoire de la Montérégie.

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Saint-Hyacinthe 13 749 863 des Hautes-Rivières 18 986 864 Marie-Victorin 43 641 865 des Patriotes 19 172 867 des Grandes-Seigneuries 19 909 868 de la Vallée-…

Update : September 18, 2024

Résultats aux cours comportant une ou des épreuves uniques de juin 2019 par région administrative et par réseau.

pdf 239 Kb 24-794_Diffusion.pdf

votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : March 21, 2025

Pour le cégep de Thetford et le Centre d’études collégiales de Lotbinière, pour l’année scolaire 2023-2024, le nombre d’enseignants financé, par programme, selon l’annexe E102 du Régime budgétaire et financier des cégeps, et le nombre d

pdf 344 Kb 24-679_Diffusion.pdf

du Régime budgétaire et financier des cégeps. Je désire obtenir le nombre d’enseignants financé, par programme, selon l’annexe R108 du Régime budgétaire et…

Update : February 6, 2025

Ligne directrice sur la requalification des policiers en matière d'armes à feu et d'agents chimiques

pdf 103 Kb ligne_directrice_requalification_armes_agents_chimiques_2025-01-31.pdf

sa requalification. 14. À l’expiration des périodes prévues à l’article 12, le policier qui ne s’est pas requalifié ne peut plus utiliser l’arme. Non-respect…

Update : February 3, 2025

Copie de l’organigramme officiel et des documents relatifs à la direction et à la coordination académique du campus de Collège CDI, Pointe Claire, tels que déposés auprès du ministère de l’Éducation dans le cadre du permis d’enseignement pr

pdf 492 Kb 25-560_Diffusion.pdf

précisée le 15 octobre 2025, en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : November 19, 2025

Tout document portant sur les "Besoins exprimés par les secteurs d'affaires", "Élèves issus de l'immigration en (FGJ)", " Service de soutien à l'apprentissage du français pour les élèves en formation générale des jeunes (FGJ) ", et projet pédag

pdf 521 Kb 25-48_Diffusion.pdf

organisme public dans l’exercice de ses fonctions. Celui-ci permet donc d’obtenir des documents et non des réponses à des questions spécifiques. Enfin, pour…

Update : July 22, 2025

Le nombre de demandes de tolérances d’engagement/refusées avec les raisons du refus, individuellement ou globalement, par motif de refus, pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026 et, ventilées pour chacun des centres de services scolaires et

pdf 567 Kb 25-988_Diffusion.pdf

40 46 51 CSS DES MONTS-ET-MARÉES 10 26 29 63 41 CSS DES PHARES 32 54 72 34 59 CSS DU FLEUVE-ET-DES-LACS 9 17 12 13 20 SAGUENAY-LAC-SAINT-JEAN (02) CSS DE LA…

Update : April 2, 2026

Montant investi pour la formation universitaire d’un étudiant international qui n'est pas visé par une entente d'exemption des droits de scolarité supplémentaire et pour un étudiant citoyen canadien non-résident du Québec, ventilé par universit

pdf 310 Kb 24-385_Diffusion.pdf

provisoires. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : October 25, 2024

Montant investi pour la formation universitaire d’un étudiant international qui n'est pas visé par une entente d'exemption des droits de scolarité supplémentaire et pour un étudiant citoyen canadien non-résident du Québec, ventilé par universit

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provisoires. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ,…

Update : October 25, 2024

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Résultats aux cours comportant une ou des épreuves uniques de juin 2019 par région administrative et par réseau.

Pour le cégep de Thetford et le Centre d’études collégiales de Lotbinière, pour l’année scolaire 2023-2024, le nombre d’enseignants financé, par programme, selon l’annexe E102 du Régime budgétaire et financier des cégeps, et le nombre d

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Le nombre de demandes de tolérances d’engagement/refusées avec les raisons du refus, individuellement ou globalement, par motif de refus, pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026 et, ventilées pour chacun des centres de services scolaires et

Montant investi pour la formation universitaire d’un étudiant international qui n'est pas visé par une entente d'exemption des droits de scolarité supplémentaire et pour un étudiant citoyen canadien non-résident du Québec, ventilé par universit

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